Add to ORKGCamus Armand Gaston. Ajournement de la discussion sur les subsistances de Saint-Domingue, lors de la séance du 17 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 639
Décret concernant la députation de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 mai 1790 au soir. In: Arc...
Ajournement de la discussion sur une séance supplémentaire le soir, lors de la séance du 11 novembre...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ajournement de la discussion sur les emprunts des villes de province...
Camus Armand Gaston. Ajournement de la discussion sur les subsistances de Saint-Domingue, lors de la...
Ajournement de la discussion sur les élections de Saint-Domingue à la séance du 4 juillet 1789. In: ...
Cocherel Nicolas Robert de, Thouret Jacques Guillaume. Ajournement de la discussion sur l'approvisio...
Ajournement de la discussion au sujet de Saint-Domingue, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: A...
Ajournement de la discussion de l'affaire de Saint-Domingue, lors de la séance du 24 décembre 1789 a...
Ajournement de la discussion sur les dîmes, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parleme...
Résumé de la discussion sur la gabelle, lors de la séance du 9 septembre 1789. In: Archives Parlemen...
Treilhard Jean-Baptiste. Ajournement de la discussion sur l'arrêté des Etats du Cambrésis contre les...
Ajournement de la discussion sur le don des Genevois, lors de la séance du 24 décembre 1789 au soir....
Discours de la députation de l'assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, lors de la séance du...
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de. Ajournement de la discussion sur le projet de déclarati...
Décret du 3 septembre 1789 concernant Saint-Domingue. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - P...
Décret concernant la députation de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 mai 1790 au soir. In: Arc...
Ajournement de la discussion sur une séance supplémentaire le soir, lors de la séance du 11 novembre...
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