Add to ORKGDécret sur les assignats-monnaie, amendé le 21 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 690-691
Amendements au projet présenté par le comité des finances, lors de la séance du 21 septembre 1789. I...
Mémoire des députés d'Aunis sur la division du royaume en départements, lors de la séance du 21 déce...
Adresse du département de la Seine-Inférieure sur les assignats-monnaie, en annexe de la séance du 5...
Amendement du décret du 19 décembre 1789 sur les assignats-monnaie, lors de la séance du 21 décembre...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Amendements aux décrets du 19 décembre 1789 sur la caisse d...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Des inconvénients des assignats-monnaie, par M. Le Roy, en annexe de la séance du 4 septembre 1790. ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret sur la caisse d'escompte, amendé le 21 décembre 1789. In: Arc...
Décret sur la circulation des assignats et leur acceptation par les receveurs, lors de la séance du ...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Bonnay Charles François, marquis de. Sanction royale des décrets concernant les assignats-monnaie, l...
Thouret Jacques Guillaume. Décret ajournant l'échange des billets de la Caisse d'escompte contre des...
Décret concernant la fabrication des assignats, lors de la séance du 1er juin 1790. In: Archives Par...
Décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 8 octobre 1790. In: Archives Parlement...
Décret concernant la signature des assignats, lors de la séance du 9 mai 1790. In: Archives Parlemen...
Amendements au projet présenté par le comité des finances, lors de la séance du 21 septembre 1789. I...
Mémoire des députés d'Aunis sur la division du royaume en départements, lors de la séance du 21 déce...
Adresse du département de la Seine-Inférieure sur les assignats-monnaie, en annexe de la séance du 5...
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