Question du maintien des privilèges pour les personnes ayant desséchés les marais déjà renvoyée au comité d'agriculture, lors de la séance du 23 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 754
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Demande de la question préalable et appel nominal sur le mémoire...
Question préalable sur l'article 5 du projet de décret de M. Boussion relatif à la tranquillité publ...
Durand de Maillane Pierre Toussaint. Question préalable sur un amendement du décret sur la liquidati...
Question du maintien des privilèges pour les personnes ayant desséchés les marais déjà renvoyée au c...
Question préalable sur une partie du décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembr...
Dillon Dominique, abbé, Le Chapelier Isaac-René-Guy. Question préalable sur la délivrance des passep...
Prieur Pierre-Louis, Gouttes Jean-Louis, Sillery Charles Alexis Brulart, marquis de. Question préala...
Lameth Charles Malo, comte de, Barnave Antoine. Question préalable sur la reprise du discours de la ...
Question préalable sur la proposition de M. d'André de rembourser les détenteurs de brevets, lors de...
Ajournement de la question sur les municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789. In: Archive...
Question de M. Pison du Galand sur la nécessité d'une garde à nomination du roi, réponse de M. Déméu...
Question préalable, lors de la séance du 4 aout 1789 : la Constitution sera précédée de la déclarati...
Question préalable demandée sur la motion de M. Payen concernant le prix du grain, lors de la séance...
Renvoi de la question de la démarcation des départements de Bretagne et de Poitou au comité de const...
Question du remplacement des membre des bureaux nommés aux fonctions de ministres ou de secrétaires,...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Demande de la question préalable et appel nominal sur le mémoire...
Question préalable sur l'article 5 du projet de décret de M. Boussion relatif à la tranquillité publ...
Durand de Maillane Pierre Toussaint. Question préalable sur un amendement du décret sur la liquidati...
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