Add to ORKGProjet de décret du comité des finances concernant les gabelles, daté du 16 septembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. pp. 4-5
Projet de décret par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 av...
Projet de décret proposé par le comité des finances sur le Trésor royal, en annexe de la séance du 2...
Projet de décret sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septem...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Cigongne Jean Etienne de. Renvoi au comité des finances d'un projet de remplacement de la gabelle, l...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Vernier Théodore. Ajournement d'un projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 2 d...
Projet de décret par M. Fréteau sur la situation du royaume, lors de la séance du 11 juin 1791. In: ...
Projet de décret sur l'administration des forêts nationales, en annexe de la séance du 7 octobre 179...
Amendements au projet présenté par le comité des finances, lors de la séance du 21 septembre 1789. I...
Ordre du jour du 16 septembre 1789 (soir) : discussion sur un projet de décret du comité des finance...
Projet de réforme des différentes compagnies de finances, en annexe de la séance du 22 mars 1790. In...
Second projet de décret sur les finances, lors de la séance du 17 décembre 1789. In: Archives Parlem...
Projet de décret sur les dépenses des académies, lors de la séance du 16 aout 1790. In: Archives Par...
Projets de décrets sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 4 septembre 1790. I...
Projet de décret par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 av...
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