Toustain-Viray Joseph-Maurice de. Motion de M. le comte de Toustain de Viray concernant les gabelles, datée du 16 septembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 16
Motion sur la fermeture des débats pour la Toussaint, lors de la séance du 31 octobre 1790. In: Arch...
Virieu François Henri, comte de. Motion de M. le comte de Virieu sur le maintien de l'ordre, lors de...
Dupré Joseph. Motion de M. Dupré sur la gabelle, lors de la séance du 21 septembre 1789. In: Archive...
Toustain-Viray Joseph-Maurice de. Motion de M. le comte de Toustain de Viray concernant les gabelles...
Toustain-Viray Joseph Maurice comte de. Motion de M. le comte de Toustain-Viray, sur la vente des bi...
Jouye-des-Roches Pierre-Louis-François. Motion de M. Jouye-des-Roches concernant les gabelles, datée...
Jouye-des-Roches Pierre-Louis-François. Motion de M. Jouye-des-Roches concernant les gabelles, datée...
Viefville des Essarts Jean Louis de. Motion de M. Viefville des Essarts concernant les gabelles, dat...
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Barrin de la Galissonnière Augustin-Félix, comte. Motion du Comte de la Galissonnière concernant la ...
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Roger Jean-Pierre. Motion de M. Roger sur la gabelle, lors de la séance du 21 septembre 1789. In: Ar...
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Sallé de Choux Etienne-François. Motion de M. Sallé de Choux concernant les gabelles, datée du 16 se...
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Motion sur la fermeture des débats pour la Toussaint, lors de la séance du 31 octobre 1790. In: Arch...
Virieu François Henri, comte de. Motion de M. le comte de Virieu sur le maintien de l'ordre, lors de...
Dupré Joseph. Motion de M. Dupré sur la gabelle, lors de la séance du 21 septembre 1789. In: Archive...
Toustain-Viray Joseph-Maurice de. Motion de M. le comte de Toustain de Viray concernant les gabelles...
Toustain-Viray Joseph Maurice comte de. Motion de M. le comte de Toustain-Viray, sur la vente des bi...
Jouye-des-Roches Pierre-Louis-François. Motion de M. Jouye-des-Roches concernant les gabelles, datée...
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Viefville des Essarts Jean Louis de. Motion de M. Viefville des Essarts concernant les gabelles, dat...
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Barrin de la Galissonnière Augustin-Félix, comte. Motion du Comte de la Galissonnière concernant la ...
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Roger Jean-Pierre. Motion de M. Roger sur la gabelle, lors de la séance du 21 septembre 1789. In: Ar...
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Sallé de Choux Etienne-François. Motion de M. Sallé de Choux concernant les gabelles, datée du 16 se...
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