Add to ORKGDécret du 18 septembre 1789 sur la libre circulation des grains. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 41
Décret du 29 septembre 1789 concernant l'argenterie des églises. In: Archives Parlementaires de 1787...
Vérification des pouvoirs de la séance du 7 juillet 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
Décret du 9 aout 1789 sur l'emprunt. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (17...
Gouttes Jean-Louis. Décret sur la libre circulation des grains, lors de la séance du 15 septembre 17...
Décret du 29 aout 1789 relatif à la circulation des grains. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Lettre du Roi du 18 septembre 1789 concernant la sanction du dernier décret en faveur de la libre ci...
Décret sur la libre circulation des grains dans le département de l'Aude, lors de la séance du 3 oct...
Ajournement le 28 aout 1789 de la discussion concernant la circulation des grains. In: Archives Parl...
Renvoi du décret relatif à la circulation et à la vente des grains au comité des subsistances, lors ...
Décret concernant la circulation des grains entre Aran et Comminges, lors de la séance du 21 juin 17...
Décret du 21 octobre 1789 sur les attroupements. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premiè...
Décret du 16 novembre 1789 sur les séances du soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Renvoi au comité des finances d'une pétition du département de l'Aude concernant la libre circulatio...
Mémoire de M. de Beauvais sur le commerce des grains, lors de la séance du 15 septembre 1789. In: Ar...
Vérification des pouvoirs, lors de la séance du 28 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 178...
Décret du 29 septembre 1789 concernant l'argenterie des églises. In: Archives Parlementaires de 1787...
Vérification des pouvoirs de la séance du 7 juillet 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
Décret du 9 aout 1789 sur l'emprunt. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (17...
Gouttes Jean-Louis. Décret sur la libre circulation des grains, lors de la séance du 15 septembre 17...
Décret du 29 aout 1789 relatif à la circulation des grains. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Lettre du Roi du 18 septembre 1789 concernant la sanction du dernier décret en faveur de la libre ci...
Décret sur la libre circulation des grains dans le département de l'Aude, lors de la séance du 3 oct...
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Décret du 16 novembre 1789 sur les séances du soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
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Vérification des pouvoirs, lors de la séance du 28 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 178...
Décret du 29 septembre 1789 concernant l'argenterie des églises. In: Archives Parlementaires de 1787...
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