Add to ORKGAjournement de l'adoption du décret concernant les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 184
Adoption du décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 179...
Adoption du principe de la division du royaume en départements, lors de la séance du 11 novembre 178...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption du projet de décret concernant les impositions de la ville de Paris, lors de la séance du 1...
Adoption du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790. In: Archi...
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
Adoption du décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlemen...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption du projet de décret concernant la Caisse d'escompte, lors de la séance du 23 mars 1790 au m...
Adoption par décret du plan Necker, lors de la séance du 26 septembre 1789. In: Archives Parlementai...
Adoption du décret sur le droit d'écart, lors de la séance du 17 juillet 1790. In: Archives Parlemen...
Adoption du décret concernant les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1...
Adoption d'un décret concernant les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791. In: Archives Par...
Adoption du décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 179...
Adoption du principe de la division du royaume en départements, lors de la séance du 11 novembre 178...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption du projet de décret concernant les impositions de la ville de Paris, lors de la séance du 1...
Adoption du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790. In: Archi...
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
Adoption du décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlemen...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption du projet de décret concernant la Caisse d'escompte, lors de la séance du 23 mars 1790 au m...
Adoption par décret du plan Necker, lors de la séance du 26 septembre 1789. In: Archives Parlementai...
Adoption du décret sur le droit d'écart, lors de la séance du 17 juillet 1790. In: Archives Parlemen...
Adoption du décret concernant les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1...
Adoption d'un décret concernant les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791. In: Archives Par...
Adoption du décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 179...
Adoption du principe de la division du royaume en départements, lors de la séance du 11 novembre 178...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...