Add to ORKGDupont de Bigorre Pierre Charles, Démeunier Jean Nicolas. Rejet de l'amendement de M. Dupont relatif aux impôts, lors de la séance du 26 septembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 187
Remplacement de M. de Maisonneuve par M. Méchin, lors de la séance du 23 octobre 1789. In: Archives ...
Retrait des députés du Dauphiné en raison de nouvelles importantes, lors de la séance du 19 octobre ...
Gossin Pierre François. Amendement de l'art. 3 du décret des 2 et 6 septembre 1790, lors de la séanc...
Dupont de Bigorre Pierre Charles, Démeunier Jean Nicolas. Rejet de l'amendement de M. Dupont relatif...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
Rewbell Jean François. Amendement de M. Rewbell au décret sur les conditions requises pour devenir f...
Remplacement du député Dupont par le baron de Carondelet, lors de la séance du 30 septembre 1789. In...
Guillaume Louis-Marie. Amendement de M. Guillaume par rapport à l'arrêté de M. Démeunier, lors de la...
Dupont de Bigorre Pierre Charles. Renvoi au comité des finances de l'amendement de M. Dupont concern...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Amendement de M. Dupont de Nemours à la motion de M. Treilhard conc...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Rejet de l'amendement de M. Dupont à l'article 3 du titre III du pr...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Amendements au projet présenté par le comité des finances, lors de la séance du 21 septembre 1789. I...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
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