Add to ORKGAdoption par décret du plan Necker, lors de la séance du 26 septembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 196
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption d'un décret sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption du décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 179...
Adoption par décret du plan Necker, lors de la séance du 26 septembre 1789. In: Archives Parlementai...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....
Adoption du principe de la division du royaume en départements, lors de la séance du 11 novembre 178...
Adoption du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790. In: Archi...
Adoption du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790. In: Archi...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption du décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlemen...
Adoption du décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlemen...
Adoption du principe de la division du royaume en départements, lors de la séance du 11 novembre 178...
Adoption du décret sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790. In: Archives Parlem...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption d'un décret sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption du décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 179...
Adoption par décret du plan Necker, lors de la séance du 26 septembre 1789. In: Archives Parlementai...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....
Adoption du principe de la division du royaume en départements, lors de la séance du 11 novembre 178...
Adoption du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790. In: Archi...
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Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption du décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlemen...
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Adoption du décret sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790. In: Archives Parlem...
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Adoption d'un décret sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption du décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 179...