Mounier Jean-Joseph. Remplacement du Président par M. Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 2 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 237
Décret du 23 novembre 1789 remerciant M. Thouret pour ses fonctions de Président. In: Archives Parle...
Vérification des pouvoirs de MM. Rœderer et Tréhot de Clermont, lors de la séance du 6 novembre 1789...
Remplacement de M. Camus par M. Fréteau en tant que président, lors de la séance du 30 octobre 1789....
Remplacement du président par M. le comte de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 30 septembre 17...
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, La Luzerne César Guillaume de. Remplacement temporaire ...
Remplacement du Président par M. de la Luzerne, lors de la séance du 22 septembre 1789. In: Archives...
La Luzerne César Guillaume de. Remplacement du président par M. de La Luzerne lors de la séance du 1...
Le Chapelier Isaac René Guy, Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de. Élection de M. de Clermont...
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de. Retour du Président et compte-rendu de sa visite au Roi...
Treilhard Jean-Baptiste. Remplacement du président par M. Treilhard, lors de la séance du 7 septembr...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Remplacement de M. Thouret, Président, par M. Fréteau, lors de la sé...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Remplacement provisoire du Président par M. Bureaux de Pusy, ex-préside...
Eymar Jean-François d'. Remplacement de M. Mounier, président, par M. Le Chapelier, lors de la séanc...
Ajournement de l'élection du nouveau Président, lors de la séance du 10 novembre 1789. In: Archives ...
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Pochet François Joseph. Élection de Monsieur Mounier co...
Décret du 23 novembre 1789 remerciant M. Thouret pour ses fonctions de Président. In: Archives Parle...
Vérification des pouvoirs de MM. Rœderer et Tréhot de Clermont, lors de la séance du 6 novembre 1789...
Remplacement de M. Camus par M. Fréteau en tant que président, lors de la séance du 30 octobre 1789....
Remplacement du président par M. le comte de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 30 septembre 17...
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, La Luzerne César Guillaume de. Remplacement temporaire ...
Remplacement du Président par M. de la Luzerne, lors de la séance du 22 septembre 1789. In: Archives...
La Luzerne César Guillaume de. Remplacement du président par M. de La Luzerne lors de la séance du 1...
Le Chapelier Isaac René Guy, Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de. Élection de M. de Clermont...
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de. Retour du Président et compte-rendu de sa visite au Roi...
Treilhard Jean-Baptiste. Remplacement du président par M. Treilhard, lors de la séance du 7 septembr...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Remplacement de M. Thouret, Président, par M. Fréteau, lors de la sé...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Remplacement provisoire du Président par M. Bureaux de Pusy, ex-préside...
Eymar Jean-François d'. Remplacement de M. Mounier, président, par M. Le Chapelier, lors de la séanc...
Ajournement de l'élection du nouveau Président, lors de la séance du 10 novembre 1789. In: Archives ...
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Pochet François Joseph. Élection de Monsieur Mounier co...
Décret du 23 novembre 1789 remerciant M. Thouret pour ses fonctions de Président. In: Archives Parle...
Vérification des pouvoirs de MM. Rœderer et Tréhot de Clermont, lors de la séance du 6 novembre 1789...
Remplacement de M. Camus par M. Fréteau en tant que président, lors de la séance du 30 octobre 1789....