Add to ORKGAjournement de la motion pour remettre en vigueur les lois contre les usuriers, lors de la séance du 2 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 239
Motion sur la fermeture des débats pour la Toussaint, lors de la séance du 31 octobre 1790. In: Arch...
Motion consistant à demander le renvoi du projet de décret dans les bureaux, datée du 17 septembre 1...
Motion sur la mise à l'ordre du jour du rapport sur les agents de change, lors de la séance du 14 av...
Ajournement des motions de MM. Achard de Bonvouloir et Pétion de Villeneuve concernant les prêts usu...
Ajournement des motions de MM. Achard de Bonvouloir et Pétion de Villeneuve concernant les prêts usu...
Ajournement des motions de MM. Guillotin et Guillaume sur les suppliciés, lors de la séance du 9 oct...
Ajournement des motions de MM. Guillotin et Guillaume sur les suppliciés, lors de la séance du 9 oct...
Renvoi de la motion de M. Lafayette aux bureaux, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives ...
Renvoi de la motion de M. Lafayette aux bureaux, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives ...
Guillaume Louis-Marie. Motion de M. Guillaume sur les suppliciés, lors de la séance du 9 octobre 178...
Guillaume Louis-Marie. Motion de M. Guillaume sur les suppliciés, lors de la séance du 9 octobre 178...
Motion concernant l'échange du comité de Sancerre, lors de la séance du 2 octobre 1789. In: Archives...
Motion concernant l'échange du comité de Sancerre, lors de la séance du 2 octobre 1789. In: Archives...
Motion de réponse à la garde nationale de Lisieux, lors de la séance du 31 mai 1790. In: Archives Pa...
Motion de réponse à la garde nationale de Lisieux, lors de la séance du 31 mai 1790. In: Archives Pa...
Motion sur la fermeture des débats pour la Toussaint, lors de la séance du 31 octobre 1790. In: Arch...
Motion consistant à demander le renvoi du projet de décret dans les bureaux, datée du 17 septembre 1...
Motion sur la mise à l'ordre du jour du rapport sur les agents de change, lors de la séance du 14 av...
Ajournement des motions de MM. Achard de Bonvouloir et Pétion de Villeneuve concernant les prêts usu...
Ajournement des motions de MM. Achard de Bonvouloir et Pétion de Villeneuve concernant les prêts usu...
Ajournement des motions de MM. Guillotin et Guillaume sur les suppliciés, lors de la séance du 9 oct...
Ajournement des motions de MM. Guillotin et Guillaume sur les suppliciés, lors de la séance du 9 oct...
Renvoi de la motion de M. Lafayette aux bureaux, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives ...
Renvoi de la motion de M. Lafayette aux bureaux, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives ...
Guillaume Louis-Marie. Motion de M. Guillaume sur les suppliciés, lors de la séance du 9 octobre 178...
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Motion concernant l'échange du comité de Sancerre, lors de la séance du 2 octobre 1789. In: Archives...
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Motion de réponse à la garde nationale de Lisieux, lors de la séance du 31 mai 1790. In: Archives Pa...
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Motion sur la fermeture des débats pour la Toussaint, lors de la séance du 31 octobre 1790. In: Arch...
Motion consistant à demander le renvoi du projet de décret dans les bureaux, datée du 17 septembre 1...
Motion sur la mise à l'ordre du jour du rapport sur les agents de change, lors de la séance du 14 av...