Add to ORKGMalès Gabriel. Amendement de M. Malès concernant la formation d'un comité pour la gestion des domaines, lors de la séance du 2 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 247
Etat de consistance et des revenus des domaines à réserver au roi, par le comité des domaines, en an...
Lompré Claude Bénigne. Modification au décret concernant le caissier des domaines de Franche-Comté, ...
Dupont de Bigorre Pierre Charles, Démeunier Jean Nicolas. Rejet de l'amendement de M. Dupont relatif...
Malès Gabriel. Amendement de M. Malès concernant la formation d'un comité pour la gestion des domain...
Guillaume Louis-Marie. Amendement de M. Guillaume par rapport à l'arrêté de M. Démeunier, lors de la...
Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Amendements au projet présenté par le comité des finances, lors de la séance du 21 septembre 1789. I...
Renvoi au comité de constitution de l'amendement de M. d'Estourmel sur la surveillance des domaines,...
Amendement par M. Barnave du décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembre 1790. ...
Amendement du décret du 19 décembre 1789 sur les assignats-monnaie, lors de la séance du 21 décembre...
Oudot François. Amendement de M. Oudot sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Ch...
Décret, amendé, sur les domaines nationaux à réserver au roi, lors de la séance du 26 mai 1791. In: ...
Etat de consistance et des revenus des domaines à réserver au roi, par le comité des domaines, en an...
Lompré Claude Bénigne. Modification au décret concernant le caissier des domaines de Franche-Comté, ...
Dupont de Bigorre Pierre Charles, Démeunier Jean Nicolas. Rejet de l'amendement de M. Dupont relatif...
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