Add to ORKGFaydel Jean-Felix. Résultats du scrutin pour la nomination du comité militaire, lors de la séance du 3 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 336
Gouttes Jean-Louis. Résultat du scrutin pour l'élection des secrétaires, lors de la séance du 3 juil...
Chabroud Charles. Résultat du scrutin de la nomination du nouveau Président et des secrétaires, lors...
Camus Armand Gaston. Nomination du comité des rapports et du comité d'information, lors de la séance...
Faydel Jean-Felix. Résultats du scrutin pour la nomination du comité militaire, lors de la séance du...
Nomination des membres du comité militaire, lors de la séance du 13 octobre 1789. In: Archives Parle...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Résultat du scrutin pour la nomination des secrétaires, lors de la sé...
Sieyès Emmanuel-Joseph. Résultat du scrutin pour la nomination des adjoints au comité de marine, lor...
Résultats des élections pour la nomination du comité des rapports, lors de la séance du 27 janvier 1...
Vernier Théodore. Décret relatif à la nomination des commissaires pour les billets de la Caisse d'es...
Décret sur la nomination des commissaires chargés de trouver un local à Paris, lors de la séance du ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Résultats du scrutin pour la nomination du Président et ...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Nomination des commissaires chargés de l'envoi des décrets, lors ...
Defermon des Chapelières Jacques. Résultats du scrutin pour la nomination du président et des secrét...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Résultat du scrutin pour la nomination du président, lors de la séa...
Gouttes Jean-Louis. Résultat du scrutin pour l'élection des secrétaires, lors de la séance du 3 juil...
Chabroud Charles. Résultat du scrutin de la nomination du nouveau Président et des secrétaires, lors...
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