Add to ORKGRapport sur l'affaire de Vassy en Champagne, lors de la séance du 3 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 339
Ajournement de l'affaire des officiers du régiment Royal-Comtois au 7 juillet, lors de la séance du ...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Ajournement du rapport de l'affaire d'Avignon, lors de la séance...
Ordre du jour de la séance du 21 octobre 1789 : examen de plusieurs rapports sur des affaires urgent...
Décret relatif à l'affaire de Vassy en Champagne, lors de la séance du 3 octobre 1789. In: Archives ...
Rapport sur l'affaire du régiment Royal-Champagne, cavalerie, en annexe de la séance du 6 octobre 17...
Vieillard Pierre-Jacques. Rapport sur l'affaire de M. de Roussy, lors de la séance du 3 septembre 17...
Décret du 22 octobre 1789 concernant l'affaire de l'évêque de Tréguier. In: Archives Parlementaires ...
Rapport du maire de Poissy sur les troubles dans les villes de Poissy et Saint-Germain, lors de la s...
Mise en annexe du rapport des commissaires du roi concernant l'insubordination du régiment Royal-Cha...
Renvoi d'une affaire concernant les officiers municipaux de Fontainebleau au comité des rapports, lo...
Renvoi de l'affaire de Caraman au comité des recherches, lors de la séance du 21 octobre 1789. In: A...
Tronchet François Denis. Rapport sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 27 août 1790. In: Arc...
Renvoi de l'affaire de Toulon au comité des rapports, lors de la séance du 7 décembre 1789. In: Arch...
Décret du 19 janvier 1790 concernant la division du département septentrional de la Champagne. In: A...
Renvoi au comité des rapports d'une affaire concernant une province française, lors de la séance du ...
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