Guillotin . Ordre donné par le Roi pour la libre circulation des grains et des farines et arrêté de l'Assemblée, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 347
Décret du 29 aout 1789 relatif à la circulation des grains. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Décret sur l'envoi d'une députation au Roi, dans le but de lui faire accepter la déclaration des dro...
Envoi d'une députation auprès du Roi, lors de la séance du 1er juillet 1789. In: Archives Parlementa...
Réaction de l'Assemblée à l'ordre donné par le roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archive...
Décret sur la libre circulation des grains dans le département de l'Aude, lors de la séance du 3 oct...
Guillotin . Réponse du Roi au sujet de la disette des farines, lors de la séance du 5 octobre 1789. ...
Lettre du Roi du 18 septembre 1789 concernant la sanction du dernier décret en faveur de la libre ci...
Gouttes Jean-Louis. Décret sur la libre circulation des grains, lors de la séance du 15 septembre 17...
Décret du 18 septembre 1789 sur la libre circulation des grains. In: Archives Parlementaires de 1787...
Décret concernant la réexportation des grains, farines et légumes, lors de la séance du 11 novembre ...
Départ du président et de la députation chez le Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archiv...
Décret du 6 octobre 1789 portant que le Roi et l'Assemblée nationale sont inséparables. In: Archives...
Renvoi au comité des finances d'une pétition du département de l'Aude concernant la libre circulatio...
Départ du roi et clôture de la séance du 5 mai 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pr...
Renvoi du décret relatif à la circulation et à la vente des grains au comité des subsistances, lors ...
Décret du 29 aout 1789 relatif à la circulation des grains. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Décret sur l'envoi d'une députation au Roi, dans le but de lui faire accepter la déclaration des dro...
Envoi d'une députation auprès du Roi, lors de la séance du 1er juillet 1789. In: Archives Parlementa...
Réaction de l'Assemblée à l'ordre donné par le roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archive...
Décret sur la libre circulation des grains dans le département de l'Aude, lors de la séance du 3 oct...
Guillotin . Réponse du Roi au sujet de la disette des farines, lors de la séance du 5 octobre 1789. ...
Lettre du Roi du 18 septembre 1789 concernant la sanction du dernier décret en faveur de la libre ci...
Gouttes Jean-Louis. Décret sur la libre circulation des grains, lors de la séance du 15 septembre 17...
Décret du 18 septembre 1789 sur la libre circulation des grains. In: Archives Parlementaires de 1787...
Décret concernant la réexportation des grains, farines et légumes, lors de la séance du 11 novembre ...
Départ du président et de la députation chez le Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archiv...
Décret du 6 octobre 1789 portant que le Roi et l'Assemblée nationale sont inséparables. In: Archives...
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Départ du roi et clôture de la séance du 5 mai 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pr...
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Décret du 29 aout 1789 relatif à la circulation des grains. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
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