Mounier Jean-Joseph. Envoi de deux députés auprès du Roi, lors de la séance du 6 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 349
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Démeunier Jean Nicolas. Compte-rendu de l'envoi de la députation au Roi, lors de la séance du 2 janv...
Démeunier Jean Nicolas. Décret portant l'envoi de l'adresse de l'Assemblée aux Français sur le dépar...
Envoi de la seconde députation au Roi, lors de la séance du 14 juillet 1789. In: Archives Parlementa...
Envoi d'une députation auprès du Roi, lors de la séance du 1er juillet 1789. In: Archives Parlementa...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Demande d'envoi d'une députation au Roi, lors de la séance du 8 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Décret du 6 octobre 1789 portant que le Roi et l'Assemblée nationale sont inséparables. In: Archives...
Duquesnoy Adrien. Décret sur l'envoi par le roi de l'adresse de l'Assemblée aux Français, lors de la...
Mounier Jean-Joseph. Le Roi assure au président et aux députés qu'il ne se séparera pas de l'Assembl...
Envoi d'une députation à Paris pour ramener le calme, lors de la séance du 15 juillet 1789. In: Arch...
Réaction de l'Assemblée à l'ordre donné par le roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archive...
Départ du président et de la députation chez le Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archiv...
Décret sur l'envoi d'une députation au Roi, dans le but de lui faire accepter la déclaration des dro...
Décision d'envoyer une députation, et envoi de M. Target auprès du Roi, lors de la séance du 6 octob...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Démeunier Jean Nicolas. Compte-rendu de l'envoi de la députation au Roi, lors de la séance du 2 janv...
Démeunier Jean Nicolas. Décret portant l'envoi de l'adresse de l'Assemblée aux Français sur le dépar...
Envoi de la seconde députation au Roi, lors de la séance du 14 juillet 1789. In: Archives Parlementa...
Envoi d'une députation auprès du Roi, lors de la séance du 1er juillet 1789. In: Archives Parlementa...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Demande d'envoi d'une députation au Roi, lors de la séance du 8 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Décret du 6 octobre 1789 portant que le Roi et l'Assemblée nationale sont inséparables. In: Archives...
Duquesnoy Adrien. Décret sur l'envoi par le roi de l'adresse de l'Assemblée aux Français, lors de la...
Mounier Jean-Joseph. Le Roi assure au président et aux députés qu'il ne se séparera pas de l'Assembl...
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