Add to ORKGFréteau . Nomination des membres du comité de la marine, lors de la séance du 13 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. pp. 414-415
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Nomination des membres du comité des colonies,...
Sieyès Emmanuel-Joseph. Levée de la séance du 11 juin 1790 pour procéder aux nominations du comité d...
Sieyès Emmanuel-Joseph. Résultat du scrutin pour la nomination des adjoints au comité de marine, lor...
Nomination des membres du comité militaire, lors de la séance du 13 octobre 1789. In: Archives Parle...
Nomination des membres du comité des lettres de cachet, lors de la séance du 24 novembre 1789. In: A...
Salomon. Nomination des membres du comité des recherches, lors de la séance du 24 novembre 1789. In:...
Nomination des membres du comité des monnaies, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives ...
Nomination des nouveaux membres du comité des recherches, lors de la séance du 20 octobre 1789. In: ...
Nomination des membres qui assisteront à la bénédiction des drapeaux de la milice bourgeoise de Vers...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Nomination des membres du comité des finances, lors de la séance ...
Nomination des membres composant la députation qui assistera à la commémoration du 14 juillet, lors ...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Chabroud Charles. Nomination de M. La Métherie comme troisième commissaire de la trésorerie, lors de...
Nomination d'un nouveau député du Mans, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Nomination des membres du comité de salubrité, lors de la séance du ...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Nomination des membres du comité des colonies,...
Sieyès Emmanuel-Joseph. Levée de la séance du 11 juin 1790 pour procéder aux nominations du comité d...
Sieyès Emmanuel-Joseph. Résultat du scrutin pour la nomination des adjoints au comité de marine, lor...
Nomination des membres du comité militaire, lors de la séance du 13 octobre 1789. In: Archives Parle...
Nomination des membres du comité des lettres de cachet, lors de la séance du 24 novembre 1789. In: A...
Salomon. Nomination des membres du comité des recherches, lors de la séance du 24 novembre 1789. In:...
Nomination des membres du comité des monnaies, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives ...
Nomination des nouveaux membres du comité des recherches, lors de la séance du 20 octobre 1789. In: ...
Nomination des membres qui assisteront à la bénédiction des drapeaux de la milice bourgeoise de Vers...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Nomination des membres du comité des finances, lors de la séance ...
Nomination des membres composant la députation qui assistera à la commémoration du 14 juillet, lors ...
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Chabroud Charles. Nomination de M. La Métherie comme troisième commissaire de la trésorerie, lors de...
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