Renvoi de la motion de M. le duc d'Aiguillon relative à l'obéissance des troupes au comité militaire, lors de la séance du 23 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 484
Liancourt François Alexandre Frédéric, duc de La Rochefoucauld. Motion de M. le duc de Liancourt pou...
Ajournement de la motion pour remettre en vigueur les lois contre les usuriers, lors de la séance du...
Aiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'. Motion de M. le duc d'Aiguillon, demandant à ce que...
Renvoi de la motion de M. le duc d'Aiguillon relative à l'obéissance des troupes au comité militaire...
Aiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'. Motion de M. le duc d'Aiguillon relative à l'obéiss...
Aiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'. Motion de M. le duc d'Aiguillon pour une réunion en...
Motion de M. d'Aiguillon relative au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de l...
Aiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'. Motion du duc d'Aiguillon tendant à faire nommer un...
Renvoi au comité militaire de la motion de M. de Choiseul-Praslin au sujet des drapeaux et étendards...
Aiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'. Motion du duc d'Aiguillon suite au projet d'arrêté ...
Renvoi au comité militaire d'une motion relative au nombre des retraites à accorder, lors de la séan...
Aiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'. Motion de M. d'Aiguillon demandant l'insertion dans...
Renvoi au comité de la motion de M. l'abbé Guyardin relative au traitement des vicaires des villes, ...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Motion du Duc de la Rochefoucauld pour envoye...
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Liancourt François Alexandre Frédéric, duc de La Rochefoucauld. Motion de M. le duc de Liancourt pou...
Ajournement de la motion pour remettre en vigueur les lois contre les usuriers, lors de la séance du...
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