Renvoi au comité des vérifications de la demande de congés de M. le Guillou de Kérineuf, lors de la séance du 23 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 495
Renvoi au comité des rapports de demandes d'emprunt de la part de plusieurs villes pour assurer leur...
Demande de congés de M. Demandre, lors de la séance du 25 avril 1791. In: Archives Parlementaires de...
Vérification des pouvoirs, lors de la séance du 28 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 178...
Renvoi au comité des vérifications de la demande de congés de M. le Guillou de Kérineuf, lors de la ...
Renvoi au comité des lettres de cachet d'une lettre du ministre Guignard, lors de la séance du 16 se...
Décret demandant l'état des congés militaires, lors de la séance du 21 octobre 1790. In: Archives Pa...
Renvoi au comité féodal de la lettre de M. Guignard, lors de la séance du 26 août 1790. In: Archives...
Renvoi au comité de vérification de l'examen des pouvoirs des députés de la noblesse et du clergé, l...
Renvoi au comité de rédaction d'un projet d'adresse aux peuples, lors de la séance du 13 octobre 178...
Renvoi au comité de santé de l'ouvrage de médecine du sieur Quéquie, lors de la séance du 9 novembre...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre à propos de Sieur Châlons, lors ...
Demandes de congés, lors de la séance du 1er décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Demande d'envoi d'une députation au Roi, lors de la séance du 8 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Ajournement de la demande sur le réglement provisoire des compagnies de gardes citoyennes, lors de l...
Renvoi au comité des rapports de demandes d'emprunt de la part de plusieurs villes pour assurer leur...
Demande de congés de M. Demandre, lors de la séance du 25 avril 1791. In: Archives Parlementaires de...
Vérification des pouvoirs, lors de la séance du 28 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 178...
Renvoi au comité des vérifications de la demande de congés de M. le Guillou de Kérineuf, lors de la ...
Renvoi au comité des lettres de cachet d'une lettre du ministre Guignard, lors de la séance du 16 se...
Décret demandant l'état des congés militaires, lors de la séance du 21 octobre 1790. In: Archives Pa...
Renvoi au comité féodal de la lettre de M. Guignard, lors de la séance du 26 août 1790. In: Archives...
Renvoi au comité de vérification de l'examen des pouvoirs des députés de la noblesse et du clergé, l...
Renvoi au comité de rédaction d'un projet d'adresse aux peuples, lors de la séance du 13 octobre 178...
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Demandes de congés, lors de la séance du 1er décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
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Ajournement de la demande sur le réglement provisoire des compagnies de gardes citoyennes, lors de l...
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Demande de congés de M. Demandre, lors de la séance du 25 avril 1791. In: Archives Parlementaires de...
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