Nouveau scrutin pour l'élection aux fonctions de Président, lors de la séance du 27 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 589
Camus Armand Gaston. Résultats de l'élection du Président, lors de la séance du 11 novembre 1789. In...
Chabroud Charles. Résultat du scrutin de la nomination du nouveau Président et des secrétaires, lors...
Présentation des décrets de la séance du 26 octobre 1789 concernant les assemblées provinciales à la...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nouveau scrutin pour l'élection aux fonctions de Président, lors de ...
Bonnay Charles François, marquis de. Nouveau scrutin pour l'élection d'un nouveau président, lors de...
Ajournement de l'élection du nouveau Président, lors de la séance du 10 novembre 1789. In: Archives ...
Résultat du scrutin pour les nouveaux membres élus secrétaires à l'Assemblée, lors de la séance du 2...
Ouverture de la séance du 10 novembre 1789 par l'élection d'un nouveau Président et de trois secréta...
Élection d'un nouveau Président et de trois secrétaires, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: A...
Remplacement du Président par M. de la Luzerne, lors de la séance du 22 septembre 1789. In: Archives...
Départ du président et de la députation chez le Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archiv...
Vérification des pouvoirs de nouveaux députés, lors de la séance du 3 novembre 1789. In: Archives Pa...
Résultat des scrutins pour la nomination du président et des secrétaires de l' Assemblée, lors de la...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Résultat du scrutin pour l'élection du président et des ...
Organisation de l'élection du nouveau président, lors de la séance du 18 juillet 1789. In: Archives ...
Camus Armand Gaston. Résultats de l'élection du Président, lors de la séance du 11 novembre 1789. In...
Chabroud Charles. Résultat du scrutin de la nomination du nouveau Président et des secrétaires, lors...
Présentation des décrets de la séance du 26 octobre 1789 concernant les assemblées provinciales à la...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nouveau scrutin pour l'élection aux fonctions de Président, lors de ...
Bonnay Charles François, marquis de. Nouveau scrutin pour l'élection d'un nouveau président, lors de...
Ajournement de l'élection du nouveau Président, lors de la séance du 10 novembre 1789. In: Archives ...
Résultat du scrutin pour les nouveaux membres élus secrétaires à l'Assemblée, lors de la séance du 2...
Ouverture de la séance du 10 novembre 1789 par l'élection d'un nouveau Président et de trois secréta...
Élection d'un nouveau Président et de trois secrétaires, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: A...
Remplacement du Président par M. de la Luzerne, lors de la séance du 22 septembre 1789. In: Archives...
Départ du président et de la députation chez le Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archiv...
Vérification des pouvoirs de nouveaux députés, lors de la séance du 3 novembre 1789. In: Archives Pa...
Résultat des scrutins pour la nomination du président et des secrétaires de l' Assemblée, lors de la...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Résultat du scrutin pour l'élection du président et des ...
Organisation de l'élection du nouveau président, lors de la séance du 18 juillet 1789. In: Archives ...
Camus Armand Gaston. Résultats de l'élection du Président, lors de la séance du 11 novembre 1789. In...
Chabroud Charles. Résultat du scrutin de la nomination du nouveau Président et des secrétaires, lors...
Présentation des décrets de la séance du 26 octobre 1789 concernant les assemblées provinciales à la...
.jpg%3Fwidth%3D300&w=3840&q=75)
Add to ORKG