Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Motion de M. de Boisgelin concernant la propriété des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 31 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. pp. 615-624
Lebrun François. Motion de M. Lebrun concernant la propriété des biens ecclésiastiques, lors de la s...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Motion de M. Bureaux de Pusy sur les biens du clergé, lors de la séance...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Motion de M. le vicomte de Beauharnais, concernant les s...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Motion de M. de Boisgelin concernant la propriété des biens ecclé...
Motion de M. Le Boisgelin concernant la propriété des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 31...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Motion de M. de Boisgelin contre les droits féodaux, suite au pro...
M. Jallet. Motion de M. Jallet concernant la propriété des biens ecclésiastiques, lors de la séance ...
Thouret Jacques-Guillaume. Motion de M. Thouret, concernant les biens ecclésiastiques, lors de la sé...
Estourmel Louis Marie, marquis d'. Motion de M. d'Estourmel concernant la propriété des biens ecclés...
Maury Jean Siffrein, abbé. Motion de M. l'abbé Maury concernant la propriété des biens ecclésiastiqu...
Motion de M. Pétion de Villeneuve concernant la propriété des biens ecclésiastiques, lors de la séan...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Motion de M. le duc de La Rochefoucauld conce...
Custine Adam-Philippe, comte de. Motion de M. de Custine sur les biens du clergé, lors de la séance ...
Achard de Bonvouloir Luc René. Motion, de M. Achard de Bonvouloir, concernant les prêts usuraires, l...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de M. l'abbé Grégoire sur les biens du clergé, lors de la séan...
Lebrun François. Motion de M. Lebrun concernant la propriété des biens ecclésiastiques, lors de la s...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Motion de M. Bureaux de Pusy sur les biens du clergé, lors de la séance...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Motion de M. le vicomte de Beauharnais, concernant les s...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Motion de M. de Boisgelin concernant la propriété des biens ecclé...
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