Add to ORKGAdoption du principe de la division du royaume en départements, lors de la séance du 11 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 759
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
Ouverture de la séance du 11 avril 1791, adoption de la séance du 9 avril 1791 au soir. In: Archives...
Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....
Adoption du principe de la division du royaume en départements, lors de la séance du 11 novembre 178...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption de plusieurs décrets concernant la division des départements du royaume, lors de la séance ...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption d'un décret sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption par décret du plan Necker, lors de la séance du 26 septembre 1789. In: Archives Parlementai...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption d'un décret fixant la circonscription des paroisses du district d'Apt, lors de la séance du...
Adoption par décret du plan Necker, lors de la séance du 26 septembre 1789. In: Archives Parlementai...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
Ouverture de la séance du 11 avril 1791, adoption de la séance du 9 avril 1791 au soir. In: Archives...
Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....
Adoption du principe de la division du royaume en départements, lors de la séance du 11 novembre 178...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
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Adoption de plusieurs décrets concernant la division des départements du royaume, lors de la séance ...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption d'un décret sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption par décret du plan Necker, lors de la séance du 26 septembre 1789. In: Archives Parlementai...
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Adoption d'un décret fixant la circonscription des paroisses du district d'Apt, lors de la séance du...
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Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
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Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
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Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....