Add to ORKGClergé : nomination d'une commission pour assister au service du feu roi, lors de la séance du 12 mai 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 34
Nomination de commissaires pour rédiger un projet d'arrêté sur les troubles dans la capitale, lors d...
Nomination d’une députation de 12 membres pour recevoir le roi au moment de son arrivée, lors de la ...
Clergé : dépouillement des cahiers des bailliages, lors de la séance du 15 mai 1789. In: Archives Pa...
Noblesse : nomination d'une députation pour assister au service du feu roi, lors de la séance du 12 ...
Clergé : nomination de commissaires pour la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 8 mai 17...
Noblesse : nomination d'une commission de règlement, lors de la séance du 20 mai 1789. In: Archives ...
Clergé : nomination des commissaires conciliateurs, lors de la séance du 11 mai 1789. In: Archives P...
Clergé : décision d'envoyer une députation au roi, lors de la séance du 14 mai 1789. In: Archives Pa...
Clergé : nomination de nouveaux secrétaires suite au départ des secrétaires en poste pour la salle d...
Clergé : nomination de nouveaux commissaires conciliateurs, lors de la séance du 14 mai 1789. In: Ar...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Nomination des députés chargés d'aller voir le Roi, lors de la séance du 15 juillet 1789. In: Archiv...
Nomination des membres composant la députation qui assistera à la commémoration du 14 juillet, lors ...
Nomination des membres qui assisteront à la bénédiction des drapeaux de la milice bourgeoise de Vers...
Nomination des membres du comité des lettres de cachet, lors de la séance du 24 novembre 1789. In: A...
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