Add to ORKGBailly Jean Sylvain. Communes : nomination des adjoints et du doyen, lors de la séance du 8 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 78
Communes : nomination provisoire de M. Dillon en tant que secrétaire, lors de la séance du 24 juin 1...
Bailly Jean Sylvain. Communes : adresse au Roi, lors de la séance du 13 juin 1789. In: Archives Parl...
Leroux Charles Florimond. Communes : nomination d'un bureau provisoire, lors de la séance du 6 mai 1...
Palasne de Champeaux Julien François, Ailly Michel François d'. Communes : nomination de nouveaux do...
Bailly Jean Sylvain. Communes : nomination de secrétaires provisoires, lors de la séance du 12 juin ...
Bailly Jean Sylvain. Communes : nomination des députés du clergé membres du comité de vérification, ...
Bailly Jean Sylvain. Communes : nomination des membres composant la députation à envoyer au roi, lor...
Communes : nomination de la députation devant rendre les derniers devoirs au Dauphin, lors de la séa...
Communes : nomination des commissaires chargés de rédiger l'adresse au Roi, lors de la séance du 17 ...
Mounier Jean Joseph. Communes : nomination d'une commission chargée de mettre de l'ordre dans les co...
Communes : nomination d'un président provisoire, lors de la séance du 12 juin 1789. In: Archives Par...
Communes : nomination des Président et secrétaires du bureau provisoire en tant que titulaires de ce...
Bailly Jean Sylvain. Communes : adresse au Roi, lors de la séance du 6 juin 1789. In: Archives Parle...
Bailly Jean Sylvain. Communes : envoi de l'adresse au Roi au garde des sceaux et au premier gentilho...
Communes : nomination des députés de la noblesse membres du comité de vérification, lors de la séanc...
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