Add to ORKGCommunes : organisation de l'appel des bureaux pour la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 13 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 102
Buzot François-Nicolas. Communes : rapport du deuxième bureau sur la vérification des pouvoirs, lors...
Communes : vérification des pouvoirs des députés du clergé ayant rejoint la Chambre des Communes, lo...
Delattre François-Pascal (l'aîné). Communes : rapport du dixième bureau sur la vérification des pouv...
Communes : organisation de l'appel des bureaux pour la vérification des pouvoirs, lors de la séance ...
Communes : ajournement du rapport du premier bureau sur la vérification des pouvoirs, lors de la séa...
Communes : organisation de l'appel des députés des trois ordres, lors de la séance du 12 juin 1789. ...
Communes : organisation du déroulement des séances, lors de la séance du 28 mai 1789. In: Archives P...
Communes : formation des bureaux, lors de la séance du 8 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1...
Vernier Théodore. Communes : rapport du septième bureau sur la vérification des pouvoirs, lors de la...
Communes : division de l'Assemblée en 20 bureaux, lors de la séance du 13 juin 1789. In: Archives Pa...
Communes : ajournement du rapport du cinquième bureau sur la vérification des pouvoirs, lors de la s...
Communes : prolongation du bureau provisoire jusqu'à l'organisation d'une nouvelle élection, lors de...
Communes : vérifications des pouvoirs, lors de la séance du 25 juin 1789. In: Archives Parlementaire...
Communes : réponse de la noblesse à la députation de la Chambre des Communes, lors de la séance du 1...
Redon Claude. Communes : rapport du vingtième bureau sur la vérification des pouvoirs, lors de la sé...
Buzot François-Nicolas. Communes : rapport du deuxième bureau sur la vérification des pouvoirs, lors...
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