Legrand Jérome. Communes : motion de M. Legrand sur la constitution de l'Assemblée, lors de la séance du 16 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 122
Communes : motions de M. Target pour la formation de comités, lors de la séance du 19 juin 1789. In:...
Le Chapelier Isaac-René-Guy, Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Communes : motions de MM. Rabaud de ...
Malouet Pierre-Victor. Communes : suite de la discussion des motions tendant à opérer la réunion des...
Legrand Jérome. Communes : motion de M. Legrand sur la constitution de l'Assemblée, lors de la séanc...
Pison du Galand Alexis François. Communes : motion de M. Pison du Galland sur la constitution de l'A...
Sieyès Emmanuel-Joseph. Communes : motion de M. l'abbé Sieyès sur la constitution de l'Assemblée et ...
Mounier Jean Joseph. Communes : motion de M. Mounier sur la dénomination de la Chambre des Communes ...
Moreau de Saint-Méry Louis Elie, Bailly Jean Sylvain. Communes : motion sur le déroulement des séanc...
Communes : ajournement de l'adoption de la motion de M. l'abbé Sieyès sur la constitution de l'Assem...
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de. Communes : annonce de la motion de M. Sièyes sur la cons...
Sieyès Emmanuel-Joseph. Communes : motion de M. l'abbé Sieyès pour que la Chambre prenne le titre d'...
Mounier Jean Joseph. Communes : motion de M. Mounier pour le retrait des troupes postées devant la s...
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de. Communes : motion de M. le comte de Mirabeau sur la déno...
Bailly Jean Sylvain. Communes : adoption de la motion de M. l'abbé Sieyès sur la constitution de l'A...
Communes : nouvelle lecture des motions sur la constitution de l'Assemblée, lors de la séance du 17 ...
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