Add to ORKGCommunes : correction d'une erreur dans le décret sur la levée des impôts, lors de la séance du 17 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 129
Communes : entrée d'une députation des électeurs de la commune de Paris, lors de la séance du 26 jui...
Communes : arrivée d'une députation de la noblesse, lors de la séance du 15 juin 1789. In: Archives ...
Ailly Michel François d'. Communes : début de la délibération sur le projet de règlement provisoire,...
Communes : correction d'une erreur dans le décret sur la levée des impôts, lors de la séance du 17 j...
Communes : décret du 17 juin 1789 concernant la levée des impôts. In: Archives Parlementaires de 178...
Correction d'une erreur dans le procès-verbal n°84, lors de la séance du 9 octobre 1789. In: Archive...
Communes : décision de ne pas distribuer les arrêtés imprimés, lors de la séance du 19 juin 1789. In...
Communes : arrivée d'une députation de la noblesse pour présenter des arrêtés relatifs à des députat...
Communes : lettre du Roi, lors de la séance du 17 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1...
Communes : vérification des pouvoirs des députés du clergé ayant rejoint la Chambre des Communes, lo...
Communes : arrivée d'une députation de la noblesse pour présenter un arrêté, lors de la séance du 16...
Communes : arrivée d'une députation de la noblesse, lors de la séance du 12 juin 1789. In: Archives ...
Communes : extraits de procès-verbaux de la noblesse concernant des difficultés lors de la vérificat...
Camus Armand Gaston. Communes : annonce de l'impression des arrêtés du 17 juin, lors de la séance du...
Target Guy-Jean-Baptiste, Le Chapelier Isaac-René-Guy. Communes : dépôt de motions sur la perception...
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