Discussion concernant les mesures à prendre pour le maintien de la paix civile, lors de la séance du 1er juillet 1789

Discussion sur les états de paiement faits au Trésor Royal pour le département de la Guerre, lors de la séance du 24 mars 1790

Le Chapelier, Isaac René Guy
Maury, Jean Siffrein
Garat Aîné, Dominique
Voidel, Charles
Devillas, Jean-Baptiste
Châtelet, Louis-Marie du
Target, Guy Jean-Baptiste
Camus, Armand Gaston
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Sinéty de Puylon, André Louis Esprit de
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Harambure, Louis François Alexandre, baron d'
Démeunier, Jean Nicolas
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1881

Le Chapelier Isaac René Guy, abbé Maury, Garat (Aîné) Dominique, Voidel Charles, Devillas Jean-Bapti...

Discussion concernant la durée du mandat des députés, lors de la séance du 1er mai 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Vrigny, René Vauquelin, marquis de
Le Carpentier de Chailloué, Pierre Louis

January 1883

Goupil de Préfeln Guillaume François, Vrigny René Vauquelin, marquis de, Le Carpentier de Chailloué ...

Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789

Defermon des Chapelières, Jacques
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Grégoire, Henri
Duport, Adrien Jean
Robespierre, Maximilien
Dubois de Crancé, Edmond Louis
Populus, Marc Etienne
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Lanjuinais, Jean Denis
Malès, Gabriel

January 1877

Defermon des Chapelières Jacques, Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Dé...

Discussion concernant les mesures à prendre pour le maintien de la paix civile, lors de la séance du 1er juillet 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Le Chapelier, Isaac René Guy
Camus, Armand Gaston
La Luzerne, César Guillaume de
Le Franc de Pompignan, Jean-George
Poix, Philippe Louis de Noailles, prince de

January 1875

Target Guy-Jean-Baptiste, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Camus Armand Gaston, La Luzerne César Guillau...

Discussion suite au décret concernant les officiers municipaux de Saint-Quentin, lors de la séance du 2 décembre 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Bouche, Charles-François

January 1878

Target Guy Jean-Baptiste, Bouche Charles-François. Discussion suite au décret concernant les officie...

Discussion à propos du décret concernant le serment des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 28 avril 1790

Roederer, Pierre Louis
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Camus, Armand Gaston

January 1883

Roederer Pierre-Louis, Dufraisse-Duchey Amable-Gilbert, Camus Armand Gaston. Discussion à propos du ...

Discussion sur les municipalités, lors de la séance du 20 octobre 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Robespierre, Maximilien
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Legrand, Jérome
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de

January 1877

Target Guy Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Beaumetz Bon Albert Briois de, Robespierre Maximil...

Discussion concernant le jugement des instances sur le fait des postes et messageries, lors de la séance du 6 septembre 1790

Lanjuinais, Jean Denis
Démeunier, Jean Nicolas
Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1884

Lanjuinais Jean Denis, Démeunier Jean Nicolas, Gillet de la Jacqueminière Louis Charles, Riffard de ...

Discussion concernant le régime des conseils de guerre, lors de la séance du 21 avril 1790

Beaumetz, Bon Albert Briois de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1882

Beaumetz Bon Albert Briois de, Prieur Pierre-Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion conce...

Discussion concernant les convocations des Etats des provinces, lors de la séance du 26 octobre 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Le Chapelier, Isaac René Guy
Virieu, François Henri, comte de
Cazalès, Jacques Antoine de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Blacons, Henri d'Armand de Forest, marquis de

January 1877

Target Guy-Jean-baptiste, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Virieu François-Henri, comte de, Cazalès Jacq...

Discussion concernant le projet de décret provisoire relatif aux gardes nationales, lors de la séance du 30 avril 1790

André, Antoine Balthazar d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de

January 1883

André Antoine Balthazar d', Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Fumel de Montségur Philibert, ...

Discussion concernant l'ordre du jour de la séance du 26 novembre 1789

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1878

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Tracy Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de, G...

Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Robespierre, Maximilien
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Regnier, Claude Ambroise

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Robespierre Maximil...

Discussion concernant l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Malouet, Pierre Victor

January 1884

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Estourmel Louis Marie, marquis d', Malouet Pierre Victor. Discussion...

Discussion concernant le projet de décret sur les conseils de guerre, lors de la séance du 28 avril 1790

Robespierre, Maximilien
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Démeunier, Jean Nicolas
Garat (Aîné), Dominique
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Sillery, Charles Alexis Brulart, marquis de
Barnave, Antoine
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1883

Robespierre Maximilien, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Démeunier Jean Nicolas, Gara...

Discussion sur les états de paiement faits au Trésor Royal pour le département de la Guerre, lors de la séance du 24 mars 1790

Le Chapelier, Isaac René Guy
Maury, Jean Siffrein
Garat Aîné, Dominique
Voidel, Charles
Devillas, Jean-Baptiste
Châtelet, Louis-Marie du
Target, Guy Jean-Baptiste
Camus, Armand Gaston
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Sinéty de Puylon, André Louis Esprit de
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Harambure, Louis François Alexandre, baron d'
Démeunier, Jean Nicolas
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1881

Le Chapelier Isaac René Guy, abbé Maury, Garat (Aîné) Dominique, Voidel Charles, Devillas Jean-Bapti...

Discussion concernant la durée du mandat des députés, lors de la séance du 1er mai 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Vrigny, René Vauquelin, marquis de
Le Carpentier de Chailloué, Pierre Louis

January 1883

Goupil de Préfeln Guillaume François, Vrigny René Vauquelin, marquis de, Le Carpentier de Chailloué ...

Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789

Defermon des Chapelières, Jacques
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Grégoire, Henri
Duport, Adrien Jean
Robespierre, Maximilien
Dubois de Crancé, Edmond Louis
Populus, Marc Etienne
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Lanjuinais, Jean Denis
Malès, Gabriel

January 1877

Defermon des Chapelières Jacques, Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Dé...

Discussion concernant les mesures à prendre pour le maintien de la paix civile, lors de la séance du 1er juillet 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Le Chapelier, Isaac René Guy
Camus, Armand Gaston
La Luzerne, César Guillaume de
Le Franc de Pompignan, Jean-George
Poix, Philippe Louis de Noailles, prince de

January 1875

Target Guy-Jean-Baptiste, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Camus Armand Gaston, La Luzerne César Guillau...

Discussion suite au décret concernant les officiers municipaux de Saint-Quentin, lors de la séance du 2 décembre 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Bouche, Charles-François

January 1878

Target Guy Jean-Baptiste, Bouche Charles-François. Discussion suite au décret concernant les officie...

Discussion à propos du décret concernant le serment des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 28 avril 1790

Roederer, Pierre Louis
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Camus, Armand Gaston

January 1883

Roederer Pierre-Louis, Dufraisse-Duchey Amable-Gilbert, Camus Armand Gaston. Discussion à propos du ...

Discussion sur les municipalités, lors de la séance du 20 octobre 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Robespierre, Maximilien
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Legrand, Jérome
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de

January 1877

Target Guy Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Beaumetz Bon Albert Briois de, Robespierre Maximil...

Discussion concernant le jugement des instances sur le fait des postes et messageries, lors de la séance du 6 septembre 1790

Lanjuinais, Jean Denis
Démeunier, Jean Nicolas
Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1884

Lanjuinais Jean Denis, Démeunier Jean Nicolas, Gillet de la Jacqueminière Louis Charles, Riffard de ...

Discussion concernant le régime des conseils de guerre, lors de la séance du 21 avril 1790

Beaumetz, Bon Albert Briois de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1882

Beaumetz Bon Albert Briois de, Prieur Pierre-Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion conce...

Discussion concernant les convocations des Etats des provinces, lors de la séance du 26 octobre 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Le Chapelier, Isaac René Guy
Virieu, François Henri, comte de
Cazalès, Jacques Antoine de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Blacons, Henri d'Armand de Forest, marquis de

January 1877

Target Guy-Jean-baptiste, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Virieu François-Henri, comte de, Cazalès Jacq...

Discussion concernant le projet de décret provisoire relatif aux gardes nationales, lors de la séance du 30 avril 1790

André, Antoine Balthazar d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de

January 1883

André Antoine Balthazar d', Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Fumel de Montségur Philibert, ...

Discussion concernant l'ordre du jour de la séance du 26 novembre 1789

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1878

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Tracy Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de, G...

Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Robespierre, Maximilien
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Regnier, Claude Ambroise

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Robespierre Maximil...

Discussion concernant l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Malouet, Pierre Victor

January 1884

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Estourmel Louis Marie, marquis d', Malouet Pierre Victor. Discussion...

Discussion concernant le projet de décret sur les conseils de guerre, lors de la séance du 28 avril 1790

Robespierre, Maximilien
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Démeunier, Jean Nicolas
Garat (Aîné), Dominique
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Sillery, Charles Alexis Brulart, marquis de
Barnave, Antoine
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1883

Robespierre Maximilien, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Démeunier Jean Nicolas, Gara...

Discussion sur les états de paiement faits au Trésor Royal pour le département de la Guerre, lors de la séance du 24 mars 1790

Le Chapelier, Isaac René Guy
Maury, Jean Siffrein
Garat Aîné, Dominique
Voidel, Charles
Devillas, Jean-Baptiste
Châtelet, Louis-Marie du
Target, Guy Jean-Baptiste
Camus, Armand Gaston
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Sinéty de Puylon, André Louis Esprit de
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Harambure, Louis François Alexandre, baron d'
Démeunier, Jean Nicolas
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1881

Le Chapelier Isaac René Guy, abbé Maury, Garat (Aîné) Dominique, Voidel Charles, Devillas Jean-Bapti...

Discussion concernant la durée du mandat des députés, lors de la séance du 1er mai 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Vrigny, René Vauquelin, marquis de
Le Carpentier de Chailloué, Pierre Louis

January 1883

Goupil de Préfeln Guillaume François, Vrigny René Vauquelin, marquis de, Le Carpentier de Chailloué ...

Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789

Defermon des Chapelières, Jacques
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Grégoire, Henri
Duport, Adrien Jean
Robespierre, Maximilien
Dubois de Crancé, Edmond Louis
Populus, Marc Etienne
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Lanjuinais, Jean Denis
Malès, Gabriel

January 1877

Defermon des Chapelières Jacques, Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Dé...

Discussion concernant les mesures à prendre pour le maintien de la paix civile, lors de la séance du 1er juillet 1789

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