Nomination des députés chargés d'aller voir le Roi, lors de la séance du 15 juillet 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 236
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Nomination du président et des secrétaires, lors de la séance du ...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Nomination du président et des secrétaires du comité des finances, lors de la séance du 25 juillet 1...
Nomination des députés chargés d'aller voir le Roi, lors de la séance du 15 juillet 1789. In: Archiv...
Nominations des députés qui accompagneront M. le Président chez le Roi, lors de la séance du 5 octob...
Le Franc de Pompignan Jean-George. Nomination de la députation chargée d'aller voir le Roi, lors de ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Nomination des députés pour aller au-devant du roi, lors de la séance d...
Nomination des députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 7 juillet 1789. In: Archives Parlemen...
Nomination des président et secrétaires du comité des domaines, lors de la séance du 15 octobre 1789...
Nomination de la députation qui se rendra près du roi, lors de la séance du 18 septembre 1790. In: A...
Nomination d’une députation de 12 membres pour recevoir le roi au moment de son arrivée, lors de la ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nomination des députés chargée d'aller témoigner leurs condoléances ...
Nomination des députés membres du comité chargé de l'examen de la Caisse d'escompte, lors de la séan...
Nomination d'un nouveau député du Mans, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Démeunier Jean Nicolas. Nomination d'une députation auprès du Roi, lors de la séance du 31 décembre ...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Nomination du président et des secrétaires, lors de la séance du ...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Nomination du président et des secrétaires du comité des finances, lors de la séance du 25 juillet 1...
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