Add to ORKGRapport par M. Hébrard sur les élections de la Bretagne, lors de la séance du 24 juillet 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 271
Gossin Pierre François. Décret concernant la division des départements de la Bretagne, lors de la sé...
Camus Armand Gaston. Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre sur les tro...
Ajournement de la délibération sur le rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la ...
Rapport par M. Hébrard sur les élections de la Bretagne, lors de la séance du 24 juillet 1789. In: A...
Rapport de M. Hébrard sur les grains, lors de la séance du 4 décembre 1789. In: Archives Parlementai...
Ajournement du rapport sur la ferme en Bretagne, lors de la séance du 11 décembre 1789. In: Archives...
Rapport du comité des rapports sur l'état de la ville de Brest, lors de la séance du 4 aout 1789. In...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Rapport du comité des recherches, lors de la séance du 21 nove...
Décret sur l'affaire de quatre officiers du régiment de Bretagne, lors de la séance du 14 octobre 17...
Décret sur la conduite de la seconde chambre du parlement de Bretagne, lors de la séance du 6 févrie...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Discours de la députation extraordinaire des provinces de Bretagne et d'Anjou, lors de la séance du ...
Ajournement des discussions sur les impôts de Bretagne et sur la mendicité, lors de la séance du 10 ...
Renvoi au comité des rapports d'une affaire concernant une province française, lors de la séance du ...
Chabroud Charles. Réponse de M. le Président au discours de la députation de Bretagne, lors de la sé...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division des départements de la Bretagne, lors de la sé...
Camus Armand Gaston. Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre sur les tro...
Ajournement de la délibération sur le rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la ...
Rapport par M. Hébrard sur les élections de la Bretagne, lors de la séance du 24 juillet 1789. In: A...
Rapport de M. Hébrard sur les grains, lors de la séance du 4 décembre 1789. In: Archives Parlementai...
Ajournement du rapport sur la ferme en Bretagne, lors de la séance du 11 décembre 1789. In: Archives...
Rapport du comité des rapports sur l'état de la ville de Brest, lors de la séance du 4 aout 1789. In...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Rapport du comité des recherches, lors de la séance du 21 nove...
Décret sur l'affaire de quatre officiers du régiment de Bretagne, lors de la séance du 14 octobre 17...
Décret sur la conduite de la seconde chambre du parlement de Bretagne, lors de la séance du 6 févrie...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Discours de la députation extraordinaire des provinces de Bretagne et d'Anjou, lors de la séance du ...
Ajournement des discussions sur les impôts de Bretagne et sur la mendicité, lors de la séance du 10 ...
Renvoi au comité des rapports d'une affaire concernant une province française, lors de la séance du ...
Chabroud Charles. Réponse de M. le Président au discours de la députation de Bretagne, lors de la sé...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division des départements de la Bretagne, lors de la sé...
Camus Armand Gaston. Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre sur les tro...
Ajournement de la délibération sur le rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la ...