Avaray Claude-Antoine de Bésiade, marquis d'. Renvoi aux bureaux d'une proposition de déclaration des devoirs par M. d'Avaray, lors de la séance du 4 aout 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 341
Ajournement de la délibération sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des re...
Députation et adresse du bureau des finances, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archives Par...
Vérification des pouvoirs de M. d'Abbadie, lors de la séance du 27 aout 1789. In: Archives Parlement...
Ajournement de la proposition d'envoyer un député dans chaque district de la ville de Paris, lors de...
Renvoi du projet de déclaration des droits dans les bureaux, lors de la séance du 18 aout 1789. In: ...
Proposition de décret de M. du Chatelet sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790...
Proposition d'envoyer une députation au Roi et de suspendre toute délibération jusqu'au renvoi des t...
Proposition de décret par M. Rœderer sur les lois constitutionnelles des finances, lors de la séance...
Bonnay Charles François, marquis de. Décret sur la tenue des procès-verbaux de l'Assemblée, lors de ...
Proposition d'envoyer une seconde députation au Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archiv...
Duport Adrien Jean. Proposition par M. Duport d'une lettre du président envoyée à tous les régiments...
Décret sur proposition de M. Voulland concernant une demande du département du Gard, lors de la séan...
Renvoi au comité de la proposition d'un membre concernant les baux ouvrant aux droits féodaux, lors ...
Envoi d'une députation auprès du Roi, lors de la séance du 1er juillet 1789. In: Archives Parlementa...
Demande d'envoi d'une députation au Roi, lors de la séance du 8 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Ajournement de la délibération sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des re...
Députation et adresse du bureau des finances, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archives Par...
Vérification des pouvoirs de M. d'Abbadie, lors de la séance du 27 aout 1789. In: Archives Parlement...
Ajournement de la proposition d'envoyer un député dans chaque district de la ville de Paris, lors de...
Renvoi du projet de déclaration des droits dans les bureaux, lors de la séance du 18 aout 1789. In: ...
Proposition de décret de M. du Chatelet sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790...
Proposition d'envoyer une députation au Roi et de suspendre toute délibération jusqu'au renvoi des t...
Proposition de décret par M. Rœderer sur les lois constitutionnelles des finances, lors de la séance...
Bonnay Charles François, marquis de. Décret sur la tenue des procès-verbaux de l'Assemblée, lors de ...
Proposition d'envoyer une seconde députation au Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archiv...
Duport Adrien Jean. Proposition par M. Duport d'une lettre du président envoyée à tous les régiments...
Décret sur proposition de M. Voulland concernant une demande du département du Gard, lors de la séan...
Renvoi au comité de la proposition d'un membre concernant les baux ouvrant aux droits féodaux, lors ...
Envoi d'une députation auprès du Roi, lors de la séance du 1er juillet 1789. In: Archives Parlementa...
Demande d'envoi d'une députation au Roi, lors de la séance du 8 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Ajournement de la délibération sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des re...
Députation et adresse du bureau des finances, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archives Par...
Vérification des pouvoirs de M. d'Abbadie, lors de la séance du 27 aout 1789. In: Archives Parlement...