Add to ORKGFréteau de Saint-Just Emmanuel. Nouvelles renonciations des députés des provinces à leurs privilèges, lors de la séance du 4 aout 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 349
Ajournement de la délibération sur le rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la ...
Renonciation des officiers de justice à leurs privilèges, lors de la séance du 4 aout 1789. In: Arch...
Ajournement de l'élection du nouveau Président, lors de la séance du 10 novembre 1789. In: Archives ...
Nouvelles vérifications de pouvoir des députés, lors de la séance du 3 juillet 1789. In: Archives Pa...
Nouvelles vérifications de pouvoir des députés, lors de la séance du 2 juillet 1789. In: Archives Pa...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Remerciements du Président aux députés, lors de la séance du 19 déce...
Tronchet François Denis, Béthisy de Mézières Henri Benoit de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Mar...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Réponse du Président au discours de la députation extraordinaire des...
Vérification des pouvoirs de nouveaux députés, lors de la séance du 3 novembre 1789. In: Archives Pa...
Retrait des députés du Dauphiné en raison de nouvelles importantes, lors de la séance du 19 octobre ...
Desvernay René-Jean-Louis, Goullard Jean Claude, Mathias Antoine. Renonciation de certains curés à l...
Remarques des députés des provinces franches ou rédimées sur la gabelle, lors de la séance du 21 sep...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nouveau scrutin pour l'élection aux fonctions de Président, lors de ...
Nouvelle rédaction du titre Ier du projet de lois rurales, en annexe de la séance du 5 septembre 179...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret du 9 décembre 1789 sur la division du royaume. In: Archives P...
Ajournement de la délibération sur le rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la ...
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