Add to ORKGLe Chapelier Isaac René Guy. Compte-rendu du Président suite à sa visite chez le Roi concernant l'affaire de Brest et des trois évêchés, lors de la séance du 6 aout 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 356
Compte-rendu de la réponse du Roi à la députation, lors de la séance du 2 janvier 1790. In: Archives...
Le Chapelier Isaac René Guy. Discours de M. le Chapelier suite à son élection en tant que Président,...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Gaultier de Biauzat Jean-François. Compte-rend...
Thouret Jacques-Guillaume. Compte-rendu de la visite du Président au Roi, lors de la séance du 16 no...
Thouret Jacques Guillaume. Compte-rendu de la visite du Président au Roi, lors de la séance du 17 no...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Compte-rendu du Président sur sa visite au Roi, lors de la séance du...
Liancourt François Alexandre Frédéric, duc de La Rochefoucauld. Compte-rendu de la visite du Préside...
Le Franc de Pompignan Jean-George. Compte-rendu par le Président de la remise au Roi de l'arrêté sur...
Renvoi au comité des rapports d'une affaire concernant une province française, lors de la séance du ...
Le Franc de Pompignan Jean-George. Compte-rendu du Président sur la lettre qu'il a envoyée au présid...
Bonnay Charles François, marquis de. Compte rendu du président chargé de présenter au roi le décret ...
Bonnay Charles François, marquis de. Compte rendu du président de ce qu'il a porté à la sanction du ...
Renvoi au pouvoir exécutif des affaires d'emprisonnement illégal, lors de la séance du 6 aout 1789. ...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Compte rendu de la visite du roi par le président, lors de la séance ...
Juigné Antoine-Éléonore-Léon Le Clerc de. Compte-rendu de la députation envoyée au Roi, lors de la s...
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