Renvoi au comité des finances de la question de l'emprunt, lors de la séance du 7 aout 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 364
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Décret du 27 aout 1789 relatif à l'emprunt. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première sé...
Renvoi des offres de la province de Touraine au comité des finances, lors de la séance du 1er septem...
Renvoi au comité des finances de la question de l'emprunt, lors de la séance du 7 aout 1789. In: Arc...
Ordre du jour de la séance du 26 septembre 1789 : rapport du comité des finances sur le discours du ...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Décret du 9 aout 1789 sur l'emprunt. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (17...
Renvoi au comité des finances de l'examen d'une question sur les brevets de retenue, lors de la séan...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Renvoi au comité des finances d'une adresse de M. Oudet, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur le remboursement de la dette exigible, lors de la séa...
Renvoi au comité des finances de l'affaire des gabelles de la province d'Anjou, lors de la séance du...
Cigongne Jean Etienne de. Renvoi au comité des finances d'un projet de remplacement de la gabelle, l...
Renvoi au comité des rapports de demandes d'emprunt de la part de plusieurs villes pour assurer leur...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Décret du 27 aout 1789 relatif à l'emprunt. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première sé...
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