Discussion d'un projet de décret relatif au rétablissement de la tranquillité publique et au serment des troupes, lors de la séance du 10 aout 1789

Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur l'uniforme des gardes nationales à la fédération, lors de la séance du 18 juillet 1790

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gouttes, Jean-Louis
Barnave, Antoine
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
André, Antoine Balthazar d'
Estagniol, Nicolas Louis d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1884

Le Chapelier Isaac René Guy, Gouttes Jean-Louis, Barnave Antoine, Dupont de Nemours Pierre Samuel, R...

Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Martineau, Louis Simon
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1886

Durand de Maillane Pierre Toussaint, Martineau Louis Simon, Montlosier François Dominique de Reynaud...

Discussion du projet de déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 18 aout 1789

Garat (Aîné), Dominique
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Crenière, Jean-Baptiste
Jessé, Joseph-Henri, baron de
Bonnay, Charles François, marquis de
Glezen, Jacques Marie
Redon, Claude
Rewbell, Jean François
Pétion de Villeneuve, Jérome
Duport, Adrien Jean
Démeunier, Jean Nicolas
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Grégoire, Henri

January 1875

Garat Dominique, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Chapelier , Mirabeau André Boniface Lou...

Discussion d'un projet de décret relatif au rétablissement de la tranquillité publique et au serment des troupes, lors de la séance du 10 aout 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Mounier, Jean-Joseph
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Garat (Aîné), Dominique
Barnave, Antoine
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Castellane Novejean, Boniface Louis André, comte de
Dupont de Bigorre, Pierre Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Châtelet, Louis-Marie du

January 1875

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Target Guy-Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Mounier Jean-Joseph, ...

Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789

Cazalès, Jacques Antoine de
Target, Guy Jean-Baptiste
Glezen, Jacques Marie
Pétion de Villeneuve, Jérome
Milscent, Marie-Joseph
Ricard de Sealt, Gabriel Joseph Xavier
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Duport, Adrien Jean
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Robespierre, Maximilien
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Buzot, François-Nicolas

January 1877

Cazalès Jacques Antoine de, Target Guy-Jean-baptiste, Glezen Jacques Marie, Pétion de Villeneuve Jér...

Discussion du projet de décret relatif à un établissement d’artillerie à Rennes et ajournement à la prochaine législature, lors de la séance du 10 septembre 1791

Rewbell, Jean François
Defermon, Isaac Charles
Hernoux, Charles
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1888

Rewbell Jean François, Defermon Isaac Charles, Hernoux Charles, Gaultier de Biauzat Jean-François, D...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791

Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Malès, Gabriel
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
André, Antoine Balthazar d'
Roederer, Pierre Louis
Babey, Pierre Marie Athanase
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Robespierre Maximilien, Cazalès Jacques Antoine de, Boutteville-Dumetz Louis, Gaultier de Biauzat Je...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séance du 4 janvier 1791

Rey, François-Xavier
Démeunier, Jean Nicolas
Robespierre, Maximilien
Duport, Adrien Jean
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis

January 1885

Rey François-Xavier, Démeunier Jean Nicolas, Robespierre Maximilien, Duport Adrien Jean, Goupil de P...

Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789

Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Lanjuinais, Jean Denis
Laborde, Charles
Pison du Galand, Alexis François
Démeunier, Jean Nicolas
Villaret, Jean-Chrisostome de
Defermon des Chapelières, Jacques
Dupont de Bigorre, Pierre Charles
Martineau, Louis Simon
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Thibault, Anne Alexandre Marie
Target, Guy Jean-Baptiste
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Dubois de Crancé, Edmond Louis
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1878

Custine Adam-Philippe, comte de, Lanjuinais Jean-Denis, Laborde Charles, Pison du Galand Alexis Fran...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion du projet de décret sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gombert, Martin
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Chabroud, Charles
Wimpffen, Félix Louis, baron de
Lavie, Marc David
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1887

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Gombert Martin, Estourmel Louis Marie, marquis d', Chabroud Charles, Wi...

Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Robespierre, Maximilien
Couppé de Kervennou, Gabriel
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Cazalès, Jacques Antoine de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Voidel, Charles
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lanjuinais, Jean Denis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Baudouin de Maisonblanche, Jean-Marie

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, Robespierre Maximilien, Couppé de Kervennou Gabriel, Boutteville-...

Discussion du projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur les gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Robespierre, Maximilien
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Barnave, Antoine

January 1885

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph...

Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur l'uniforme des gardes nationales à la fédération, lors de la séance du 18 juillet 1790

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gouttes, Jean-Louis
Barnave, Antoine
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
André, Antoine Balthazar d'
Estagniol, Nicolas Louis d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1884

Le Chapelier Isaac René Guy, Gouttes Jean-Louis, Barnave Antoine, Dupont de Nemours Pierre Samuel, R...

Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Martineau, Louis Simon
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1886

Durand de Maillane Pierre Toussaint, Martineau Louis Simon, Montlosier François Dominique de Reynaud...

Discussion du projet de déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 18 aout 1789

Garat (Aîné), Dominique
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Crenière, Jean-Baptiste
Jessé, Joseph-Henri, baron de
Bonnay, Charles François, marquis de
Glezen, Jacques Marie
Redon, Claude
Rewbell, Jean François
Pétion de Villeneuve, Jérome
Duport, Adrien Jean
Démeunier, Jean Nicolas
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Grégoire, Henri

January 1875

Garat Dominique, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Chapelier , Mirabeau André Boniface Lou...

Discussion d'un projet de décret relatif au rétablissement de la tranquillité publique et au serment des troupes, lors de la séance du 10 aout 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Mounier, Jean-Joseph
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Garat (Aîné), Dominique
Barnave, Antoine
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Castellane Novejean, Boniface Louis André, comte de
Dupont de Bigorre, Pierre Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Châtelet, Louis-Marie du

January 1875

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Target Guy-Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Mounier Jean-Joseph, ...

Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789

Cazalès, Jacques Antoine de
Target, Guy Jean-Baptiste
Glezen, Jacques Marie
Pétion de Villeneuve, Jérome
Milscent, Marie-Joseph
Ricard de Sealt, Gabriel Joseph Xavier
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Duport, Adrien Jean
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Robespierre, Maximilien
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Buzot, François-Nicolas

January 1877

Cazalès Jacques Antoine de, Target Guy-Jean-baptiste, Glezen Jacques Marie, Pétion de Villeneuve Jér...

Discussion du projet de décret relatif à un établissement d’artillerie à Rennes et ajournement à la prochaine législature, lors de la séance du 10 septembre 1791

Rewbell, Jean François
Defermon, Isaac Charles
Hernoux, Charles
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1888

Rewbell Jean François, Defermon Isaac Charles, Hernoux Charles, Gaultier de Biauzat Jean-François, D...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791

Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Malès, Gabriel
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
André, Antoine Balthazar d'
Roederer, Pierre Louis
Babey, Pierre Marie Athanase
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Robespierre Maximilien, Cazalès Jacques Antoine de, Boutteville-Dumetz Louis, Gaultier de Biauzat Je...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séance du 4 janvier 1791

Rey, François-Xavier
Démeunier, Jean Nicolas
Robespierre, Maximilien
Duport, Adrien Jean
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis

January 1885

Rey François-Xavier, Démeunier Jean Nicolas, Robespierre Maximilien, Duport Adrien Jean, Goupil de P...

Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789

Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Lanjuinais, Jean Denis
Laborde, Charles
Pison du Galand, Alexis François
Démeunier, Jean Nicolas
Villaret, Jean-Chrisostome de
Defermon des Chapelières, Jacques
Dupont de Bigorre, Pierre Charles
Martineau, Louis Simon
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Thibault, Anne Alexandre Marie
Target, Guy Jean-Baptiste
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Dubois de Crancé, Edmond Louis
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1878

Custine Adam-Philippe, comte de, Lanjuinais Jean-Denis, Laborde Charles, Pison du Galand Alexis Fran...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion du projet de décret sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gombert, Martin
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Chabroud, Charles
Wimpffen, Félix Louis, baron de
Lavie, Marc David
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1887

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Gombert Martin, Estourmel Louis Marie, marquis d', Chabroud Charles, Wi...

Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Robespierre, Maximilien
Couppé de Kervennou, Gabriel
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Cazalès, Jacques Antoine de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Voidel, Charles
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lanjuinais, Jean Denis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Baudouin de Maisonblanche, Jean-Marie

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, Robespierre Maximilien, Couppé de Kervennou Gabriel, Boutteville-...

Discussion du projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur les gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Robespierre, Maximilien
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Barnave, Antoine

January 1885

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph...

Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur l'uniforme des gardes nationales à la fédération, lors de la séance du 18 juillet 1790

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gouttes, Jean-Louis
Barnave, Antoine
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
André, Antoine Balthazar d'
Estagniol, Nicolas Louis d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1884

Le Chapelier Isaac René Guy, Gouttes Jean-Louis, Barnave Antoine, Dupont de Nemours Pierre Samuel, R...

Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Martineau, Louis Simon
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1886

Durand de Maillane Pierre Toussaint, Martineau Louis Simon, Montlosier François Dominique de Reynaud...

Discussion du projet de déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 18 aout 1789

Garat (Aîné), Dominique
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Crenière, Jean-Baptiste
Jessé, Joseph-Henri, baron de
Bonnay, Charles François, marquis de
Glezen, Jacques Marie
Redon, Claude
Rewbell, Jean François
Pétion de Villeneuve, Jérome
Duport, Adrien Jean
Démeunier, Jean Nicolas
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Grégoire, Henri

January 1875

Garat Dominique, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Chapelier , Mirabeau André Boniface Lou...

Discussion d'un projet de décret relatif au rétablissement de la tranquillité publique et au serment des troupes, lors de la séance du 10 aout 1789

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