Gouges-Cartou Arnaud-Raymond. Projet de déclaration de droits présenté par M. Gouges-Cartou lors de la séance du 12 aout 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. pp. 427-431
Tronchet François Denis. Projet de décret additionnel sur le rachat des droits féodaux, lors de la s...
Mémoire de M. Gouges-Cartou, sur les subsistances, lors de la séance du 15 septembre 1789. In: Archi...
Projet de déclaration des droits de l'homme et du citoyen par M. Mounier, en annexe de la séance du ...
Gouges-Cartou Arnaud-Raymond. Projet de déclaration de droits présenté par M. Gouges-Cartou lors de ...
Projet de déclaration des droits de l'homme et du citoyen discuté dans le 6e bureau, lors de la séan...
Projet de déclaration des droits de l'homme et du citoyen discuté dans le 6e bureau, lors de la séan...
Renvoi du projet de déclaration des droits dans les bureaux, lors de la séance du 18 aout 1789. In: ...
Renvoi du projet de déclaration des droits dans les bureaux, lors de la séance du 18 aout 1789. In: ...
Projet de déclaration des droits par M. de Servan, lors de la séance du 30 juillet 1789. In: Archive...
Goudard Pierre Louis. Projet de décret présenté par M. Goudard sur les droits de traites à l’entrée ...
Goudart Pierre Louis. Projet de décret présenté par M. Goudard sur les droits de traites à l’entrée ...
Tronchet François Denis. Projet de décret relatif au rachat des droits ci-devant seigneuriaux, lors ...
Projet de loi pour l’exécution du nouveau tarif des droits de douane par M. Goudard, en annexe de la...
Projet de loi pour l’exécution du nouveau tarif des droits de douane par M. Goudard, en annexe de la...
Tronchet François Denis. Projet de décret additionnel sur le rachat des droits féodaux, lors de la s...
Tronchet François Denis. Projet de décret additionnel sur le rachat des droits féodaux, lors de la s...
Mémoire de M. Gouges-Cartou, sur les subsistances, lors de la séance du 15 septembre 1789. In: Archi...
Projet de déclaration des droits de l'homme et du citoyen par M. Mounier, en annexe de la séance du ...
Gouges-Cartou Arnaud-Raymond. Projet de déclaration de droits présenté par M. Gouges-Cartou lors de ...
Projet de déclaration des droits de l'homme et du citoyen discuté dans le 6e bureau, lors de la séan...
Projet de déclaration des droits de l'homme et du citoyen discuté dans le 6e bureau, lors de la séan...
Renvoi du projet de déclaration des droits dans les bureaux, lors de la séance du 18 aout 1789. In: ...
Renvoi du projet de déclaration des droits dans les bureaux, lors de la séance du 18 aout 1789. In: ...
Projet de déclaration des droits par M. de Servan, lors de la séance du 30 juillet 1789. In: Archive...
Goudard Pierre Louis. Projet de décret présenté par M. Goudard sur les droits de traites à l’entrée ...
Goudart Pierre Louis. Projet de décret présenté par M. Goudard sur les droits de traites à l’entrée ...
Tronchet François Denis. Projet de décret relatif au rachat des droits ci-devant seigneuriaux, lors ...
Projet de loi pour l’exécution du nouveau tarif des droits de douane par M. Goudard, en annexe de la...
Projet de loi pour l’exécution du nouveau tarif des droits de douane par M. Goudard, en annexe de la...
Tronchet François Denis. Projet de décret additionnel sur le rachat des droits féodaux, lors de la s...
Tronchet François Denis. Projet de décret additionnel sur le rachat des droits féodaux, lors de la s...
Mémoire de M. Gouges-Cartou, sur les subsistances, lors de la séance du 15 septembre 1789. In: Archi...
Projet de déclaration des droits de l'homme et du citoyen par M. Mounier, en annexe de la séance du ...