Discussion autour de la plainte du procureur du Roi de Falaise contre le parlement de Rouen, lors de la séance du 13 aout 1789

Discussion autour du projet de décret sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné par le roi, lors de la séance du 26 juillet 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Malouet, Pierre Victor
Martineau, Louis Simon

January 1884

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Estourmel Louis Marie, marquis d', Gaultier de ...

Discussion sur les lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790

Virieu, François Henri, comte de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Faucigny-Lucinge, Louis Charles Amédée, comte de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Barnave, Antoine

January 1883

Virieu François-Henri, comte de, Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Barrin de la Galissonn...

Discussion sur les dépenses de la loterie, lors de la séance du 3 juillet 1790

Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lebrun, Charles François
Robespierre, Maximilien
Pison du Galand, Alexis François

January 1883

Dupont de Nemours Pierre Samuel, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lebrun Charles François, Robespierr...

Discussion autour de la plainte du procureur du Roi de Falaise contre le parlement de Rouen, lors de la séance du 13 aout 1789

Garat (Aîné), Dominique
Defermon des Chapelières, Jacques
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Hébrard de Fau, Pierre
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne

January 1875

Garat Dominique, Defermon des Chapelières Jacques, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc...

Discussion concernant le procureur du Roi de Falaise, lors de la séance du 23 aout 1789

Glezen, Jacques Marie
Maury, Jean Siffrein
Gouy-d'Arcy, Louis-Marthe, marquis de
Frondeville, Thomas, Louis, César Lambert de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1875

Glezen Jacques Marie, abbé Maury, Gouy-d'Arcy Louis-Marthe, marquis de, Frondeville Thomas-Louis-Cés...

Discussion sur le décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790

Dauchy, Luc Jacques Edouard
Lanjuinais, Jean Denis
André, Antoine Balthazar d'
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Despatys de Courteille, Pierre Étienne
Tellier, Armand Constant
Brillat-Savarin, Jean Anthelme

January 1884

Dauchy Luc-Jacques-Edouard, Lanjuinais Jean-Denis, André Antoine Balthazar d', Barrère de Vieuzac Be...

Discussion autour du décret du 6 août 1790 sur les troubles des régiments, lors de la séance du 8 août 1790

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Alquier, Charles-Jean
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1884

Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Alquier Charles-Jean, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte...

Discussion autour de la vente autorisée de domaines nationaux à la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 août 1790

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1884

La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Delay...

Discussion concernant l'arrêté de la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 10 novembre 1789

Garat Aîné, Dominique
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lapoule, Jean Louis
Lanjuinais, Jean Denis
Barnave, Antoine
Frondeville, Thomas, Louis, César Lambert de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Vrigny, René Vauquelin, marquis de

January 1877

Garat (Aîné) Dominique, Le Chapelier Isaac René Guy, Lapoule Jean Louis, Lanjuinais Jean Denis, Barn...

Discussion sur l'arrêt de la chambre des vacations de Rouen, lors de la séance du 1er septembre 1790

Chasset, Charles Antoine
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne

January 1884

Chasset Charles Antoine, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Discussion sur l'arrêt...

Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Treilhard, Jean-Baptiste
Robespierre, Maximilien
Maury, Jean Siffrein
Barnave, Antoine
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Brostaret, Jean-Baptiste
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Thouret, Jacques Guillaume

January 1878

Le Chapelier Isaac René Guy, Gaultier de Biauzat Jean-François, Treilhard Jean-Baptiste, Robespierre...

Discussion sur les arrêtés du parlement de Toulouse, lors de la séance du 8 octobre 1790

Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Maury, Jean Siffrein
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Roger, Jean-Pierre
Madier de Montjau, Noel Joseph

January 1884

Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Menou Jacques François ...

Discussion concernant l'arrêt de la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 9 novembre 1789

Démeunier, Jean Nicolas
Pétion de Villeneuve, Jérome
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de

January 1877

Démeunier Jean Nicolas, Pétion de Villeneuve Jérome, Barrère de Vieuzac Bertrand, Clermont-Tonnerre ...

Discussion autour des attentats de Versailles du 6 octobre 1789, lors de la séance du 7 août 1790

Cazalès, Jacques Antoine de
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Gouttes, Jean-Louis
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1884

Cazalès Jacques Antoine de, Pétion de Villeneuve Jérome, abbé Maury, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquett...

Discussion autour du projet de décret relatif au décompte de la masse des gens de mer, lors de la séance du 10 août 1790

Bouchotte, Pierre Paul
Malouet, Pierre Victor
Roussillou, Pierre Augustin

January 1884

Bouchotte Pierre Paul, Malouet Pierre-Victor, Roussillou Pierre-Augustin. Discussion autour du proje...

Discussion autour du projet de décret sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné par le roi, lors de la séance du 26 juillet 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Malouet, Pierre Victor
Martineau, Louis Simon

January 1884

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Estourmel Louis Marie, marquis d', Gaultier de ...

Discussion sur les lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790

Virieu, François Henri, comte de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Faucigny-Lucinge, Louis Charles Amédée, comte de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Barnave, Antoine

January 1883

Virieu François-Henri, comte de, Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Barrin de la Galissonn...

Discussion sur les dépenses de la loterie, lors de la séance du 3 juillet 1790

Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lebrun, Charles François
Robespierre, Maximilien
Pison du Galand, Alexis François

January 1883

Dupont de Nemours Pierre Samuel, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lebrun Charles François, Robespierr...

Discussion autour de la plainte du procureur du Roi de Falaise contre le parlement de Rouen, lors de la séance du 13 aout 1789

Garat (Aîné), Dominique
Defermon des Chapelières, Jacques
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Hébrard de Fau, Pierre
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne

January 1875

Garat Dominique, Defermon des Chapelières Jacques, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc...

Discussion concernant le procureur du Roi de Falaise, lors de la séance du 23 aout 1789

Glezen, Jacques Marie
Maury, Jean Siffrein
Gouy-d'Arcy, Louis-Marthe, marquis de
Frondeville, Thomas, Louis, César Lambert de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1875

Glezen Jacques Marie, abbé Maury, Gouy-d'Arcy Louis-Marthe, marquis de, Frondeville Thomas-Louis-Cés...

Discussion sur le décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790

Dauchy, Luc Jacques Edouard
Lanjuinais, Jean Denis
André, Antoine Balthazar d'
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Despatys de Courteille, Pierre Étienne
Tellier, Armand Constant
Brillat-Savarin, Jean Anthelme

January 1884

Dauchy Luc-Jacques-Edouard, Lanjuinais Jean-Denis, André Antoine Balthazar d', Barrère de Vieuzac Be...

Discussion autour du décret du 6 août 1790 sur les troubles des régiments, lors de la séance du 8 août 1790

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Alquier, Charles-Jean
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1884

Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Alquier Charles-Jean, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte...

Discussion autour de la vente autorisée de domaines nationaux à la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 août 1790

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1884

La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Delay...

Discussion concernant l'arrêté de la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 10 novembre 1789

Garat Aîné, Dominique
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lapoule, Jean Louis
Lanjuinais, Jean Denis
Barnave, Antoine
Frondeville, Thomas, Louis, César Lambert de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Vrigny, René Vauquelin, marquis de

January 1877

Garat (Aîné) Dominique, Le Chapelier Isaac René Guy, Lapoule Jean Louis, Lanjuinais Jean Denis, Barn...

Discussion sur l'arrêt de la chambre des vacations de Rouen, lors de la séance du 1er septembre 1790

Chasset, Charles Antoine
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne

January 1884

Chasset Charles Antoine, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Discussion sur l'arrêt...

Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Treilhard, Jean-Baptiste
Robespierre, Maximilien
Maury, Jean Siffrein
Barnave, Antoine
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Brostaret, Jean-Baptiste
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Thouret, Jacques Guillaume

January 1878

Le Chapelier Isaac René Guy, Gaultier de Biauzat Jean-François, Treilhard Jean-Baptiste, Robespierre...

Discussion sur les arrêtés du parlement de Toulouse, lors de la séance du 8 octobre 1790

Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Maury, Jean Siffrein
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Roger, Jean-Pierre
Madier de Montjau, Noel Joseph

January 1884

Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Menou Jacques François ...

Discussion concernant l'arrêt de la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 9 novembre 1789

Démeunier, Jean Nicolas
Pétion de Villeneuve, Jérome
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de

January 1877

Démeunier Jean Nicolas, Pétion de Villeneuve Jérome, Barrère de Vieuzac Bertrand, Clermont-Tonnerre ...

Discussion autour des attentats de Versailles du 6 octobre 1789, lors de la séance du 7 août 1790

Cazalès, Jacques Antoine de
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Gouttes, Jean-Louis
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1884

Cazalès Jacques Antoine de, Pétion de Villeneuve Jérome, abbé Maury, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquett...

Discussion autour du projet de décret relatif au décompte de la masse des gens de mer, lors de la séance du 10 août 1790

Bouchotte, Pierre Paul
Malouet, Pierre Victor
Roussillou, Pierre Augustin

January 1884

Bouchotte Pierre Paul, Malouet Pierre-Victor, Roussillou Pierre-Augustin. Discussion autour du proje...

Discussion autour du projet de décret sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné par le roi, lors de la séance du 26 juillet 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Malouet, Pierre Victor
Martineau, Louis Simon

January 1884

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Estourmel Louis Marie, marquis d', Gaultier de ...

Discussion sur les lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790

Virieu, François Henri, comte de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Faucigny-Lucinge, Louis Charles Amédée, comte de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Barnave, Antoine

January 1883

Virieu François-Henri, comte de, Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Barrin de la Galissonn...

Discussion sur les dépenses de la loterie, lors de la séance du 3 juillet 1790

Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lebrun, Charles François
Robespierre, Maximilien
Pison du Galand, Alexis François

January 1883

Dupont de Nemours Pierre Samuel, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lebrun Charles François, Robespierr...

Discussion autour de la plainte du procureur du Roi de Falaise contre le parlement de Rouen, lors de la séance du 13 aout 1789

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Discussion autour de la plainte du procureur du Roi de Falaise contre le parlement de Rouen, lors de la séance du 13 aout 1789

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