Add to ORKGDécret du 29 aout 1789 relatif à la circulation des grains. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 511
Voidel Charles, Croix Charles Lidewine Marie de. Décret sur la circulation des grains dans les dépar...
Joubert Pierre Matthieu. Décret sur la libre circulation des grains dans le pays de Gex, lors de la ...
Vernier Théodore. Décret relatif à la disette des grains dans le département de la Haute-Saône, lors...
Décret du 18 septembre 1789 sur la libre circulation des grains. In: Archives Parlementaires de 1787...
Renvoi du décret relatif à la circulation et à la vente des grains au comité des subsistances, lors ...
Ajournement le 28 aout 1789 de la discussion concernant la circulation des grains. In: Archives Parl...
Décret concernant la circulation des grains entre Aran et Comminges, lors de la séance du 21 juin 17...
Gouttes Jean-Louis. Décret sur la libre circulation des grains, lors de la séance du 15 septembre 17...
Décret sur la libre circulation des grains dans le département de l'Aude, lors de la séance du 3 oct...
Décret sur les troubles dans le département de l'Aude relatifs à la circulation des grains, lors de ...
Renvoi au comité des finances d'une pétition du département de l'Aude concernant la libre circulatio...
Lettre du Roi du 18 septembre 1789 concernant la sanction du dernier décret en faveur de la libre ci...
Mémoire de M. de Beauvais sur le commerce des grains, lors de la séance du 15 septembre 1789. In: Ar...
Décret concernant la réexportation des grains, farines et légumes, lors de la séance du 11 novembre ...
Décret du 27 aout 1789 relatif à l'emprunt. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première sé...
Voidel Charles, Croix Charles Lidewine Marie de. Décret sur la circulation des grains dans les dépar...
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