06. 19 décembre 1793 (29 frimaire an II). Décret sur l'organisation de l'instruction publique. In: L'enseignement du Français à l'école primaire – Textes officiels. Tome 1 : 1791-1879. Paris : Institut national de recherche pédagogique, 1992. p. 48. (Bibliothèque de l'Histoire de l'Education, 5
Comité d'Instruction publique. 12. 13 avril 1795 (24 germinal an III). Règlement de police interne d...
Comité d'Instruction publique. 02. 19 novembre 1792. Projet de décret sur les écoles primaires compo...
Conseil royal de l'Instruction publique. 63. 14 décembre 1832. Règlement des écoles normales primair...
05. 21 octobre 1793 (30 vendémiaire an II). Décret organisant l'instruction dans les premières école...
14. 24 octobre 1795 (3 brumaire an IV). Décret relatif à l'organisation de l'instruction publique. I...
04. 12 décembre 1792. Décret sur l'organisation des écoles primaires. In: L'enseignement du Français...
4. 29 frimaire an II, 19 décembre 1793, Décret relatif à l'organisation générale de l'instruction pu...
Comité d'Instruction publique. 03. 2 novembre 1792. Décision d'étendre aux écoles de Corse les dispo...
17. 6 octobre 1798 (15 vendémiaire an VII). Institution d'un Conseil d'Instruction publique. In: L'e...
7. 3 brumaire an IV (25 octobre 1795), Décret sur l'organisation de l'instruction publique (extrait)...
20. 12 janvier 1803. Décret sur l'instruction publique dans l'île d'Elbe. In: L'enseignement du Fran...
La Convention. 1. 3 brumaire an IV-24 octobre 1795 : Décret sur l'organisation de l'Instruction publ...
Conseil royal de l'Instruction publique. 68. 25 avril 1834. Statut sur les écoles primaires élémenta...
La Convention. 08. 29 janvier 1794 (10 pluviôse an II). Décret relatif à l'organisation d'un concour...
07. 27 janvier 1794 (8 pluviôse an II). Décret relatif à l'établissement des instituteurs de langue ...
Comité d'Instruction publique. 12. 13 avril 1795 (24 germinal an III). Règlement de police interne d...
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