de Mac Mahon Patrice, Say Léon. Loi relative à la retraite des divers fonctionnaires de l'enseignement primaire. In: Bulletin administratif de l'instruction publique. Tome 19 n°391, 1876. pp. 623-624
Carnot Sadi, Lockroy Édouard, Peytral Paul. Loi relative à l'exercice financier. In: Bulletin admini...
Loi relative aux crédits extraordinaires et supplémentaires alloués sur divers exercices, en ce qui ...
de Mac Mahon Patrice, Wallon Henri Alexandre. Règlement d'administration relatif aux cours libres d'...
de Mac Mahon Patrice, Say Léon. Loi relative à la retraite des divers fonctionnaires de l'enseigneme...
Ferry Jules. Loi relative à la création d'écoles normales primaires. In: Bulletin administratif de l...
Loi relative à la liberté de l'enseignement supérieur. In: Bulletin administratif de l'instruction p...
Loi relative au traitement des instituteurs et institutrices primaires. In: Bulletin administratif d...
Thiers A., Simon Jules. Loi relative au Conseil supérieur de l'instruction publique. In: Bulletin ad...
Loi relative à des crédits. In: Bulletin administratif de l'instruction publique. Tome 17 n°340, 187...
Grévy Jules, Ferry Jules. Loi relative au Conseil supérieur de l'instruction publique et aux Conseil...
Bedeau Marie Alphonse, Arnaud Frédéric, Chapot Jean-Jacques François, Lacaze , Peupin , Bérard , Bon...
Instruction primaire. — Extrait de la loi relative à l'établissement des contributions directes pour...
de Mac Mahon Patrice, Wallon Henri Alexandre. Loi relative à la reconstruction de l'École pratique e...
Dupin , Arnaud Frédéric, Lacaze , Peupin , Rouher Eugène. Loi relative aux instituteurs communaux [L...
Waddington William Henri. Circulaire relative à la retraite des divers fonctionnaires de l'enseignem...
Carnot Sadi, Lockroy Édouard, Peytral Paul. Loi relative à l'exercice financier. In: Bulletin admini...
Loi relative aux crédits extraordinaires et supplémentaires alloués sur divers exercices, en ce qui ...
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