Instruction primaire. — Extrait de la loi relative à l'établissement des contributions directes pour 1872. In: Bulletin administratif de l'instruction publique. Tome 14 n°262, 1871. p. 190
Instruction primaire. Décision du Conseil d'État. In: Bulletin administratif de l'instruction publiq...
Wallon Henri Alexandre. Instruction pour l'exécution de la loi du 19 juillet 1875. In: Bulletin admi...
de Crouseilhes . Circulaire relative au mandatement des dépenses de l'instruction primaire. In: Bull...
Instruction primaire. — Extrait de la loi relative à l'établissement des contributions directes pour...
Loi relative au traitement des instituteurs et institutrices primaires. In: Bulletin administratif d...
Thiers A., Simon Jules. Loi relative au Conseil supérieur de l'instruction publique. In: Bulletin ad...
Loi ouvrant au crédit extraordinaire pour les dépenses de l'instruction primaire. In: Bulletin admin...
Loi ouvrant un crédit extraordinaire pour l'instruction primaire. In: Bulletin administratif de l'in...
Loi sur les suppléments de crédits des exercices 1869 et 1870, en ce qui concerne le Ministère de l'...
Extrait de la loi relative au Budget rectifié de l'exercice 1871. In: Bulletin administratif de l'in...
Loi relative à des crédits. In: Bulletin administratif de l'instruction publique. Tome 17 n°340, 187...
Projet de loi sur l'instruction primaire présenté à l'Assemblée nationale le 15 décembre 1871. In: B...
Mège Philippe Jacques, Fortoul Hippolyte. Instruction sur l'application financière de la loi du 10 a...
Duruy Victor. Instruction complémentaire aux Préfets pour l'exécution de la loi du 10 avril 1867 sur...
Loi relative à la liberté de l'enseignement supérieur. In: Bulletin administratif de l'instruction p...
Instruction primaire. Décision du Conseil d'État. In: Bulletin administratif de l'instruction publiq...
Wallon Henri Alexandre. Instruction pour l'exécution de la loi du 19 juillet 1875. In: Bulletin admi...
de Crouseilhes . Circulaire relative au mandatement des dépenses de l'instruction primaire. In: Bull...
Instruction primaire. — Extrait de la loi relative à l'établissement des contributions directes pour...
Loi relative au traitement des instituteurs et institutrices primaires. In: Bulletin administratif d...
Thiers A., Simon Jules. Loi relative au Conseil supérieur de l'instruction publique. In: Bulletin ad...
Loi ouvrant au crédit extraordinaire pour les dépenses de l'instruction primaire. In: Bulletin admin...
Loi ouvrant un crédit extraordinaire pour l'instruction primaire. In: Bulletin administratif de l'in...
Loi sur les suppléments de crédits des exercices 1869 et 1870, en ce qui concerne le Ministère de l'...
Extrait de la loi relative au Budget rectifié de l'exercice 1871. In: Bulletin administratif de l'in...
Loi relative à des crédits. In: Bulletin administratif de l'instruction publique. Tome 17 n°340, 187...
Projet de loi sur l'instruction primaire présenté à l'Assemblée nationale le 15 décembre 1871. In: B...
Mège Philippe Jacques, Fortoul Hippolyte. Instruction sur l'application financière de la loi du 10 a...
Duruy Victor. Instruction complémentaire aux Préfets pour l'exécution de la loi du 10 avril 1867 sur...
Loi relative à la liberté de l'enseignement supérieur. In: Bulletin administratif de l'instruction p...
Instruction primaire. Décision du Conseil d'État. In: Bulletin administratif de l'instruction publiq...
Wallon Henri Alexandre. Instruction pour l'exécution de la loi du 19 juillet 1875. In: Bulletin admi...
de Crouseilhes . Circulaire relative au mandatement des dépenses de l'instruction primaire. In: Bull...