Dispositions relatives au payement du traitement supplémentaire accordé aux instituteurs en vertu du décret du 19 avril 1862. In: Bulletin administratif de l'instruction publique. Tome 14 n°165, septembre 1863. pp. 284-285
Rouland Gustave. Dispositions relatives au certificat d'aptitude pour l'enseignement des langues viv...
Rouland Gustave. Dispositions relatives aux élèves des Facultés de médecine et des Écoles préparatoi...
Dispositions nouvelles relatives aux distributions des prix dans la Faculté de médecine de Strasbour...
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Duruy Victor. Dispositions relatives au payement des dépenses du personnel. In: Bulletin administrat...
Duruy Victor. Dispositions relatives au traitement des chargés de cours dans les lycées. In: Bulleti...
Rouland Gustave. Dispositions relatives au 1er et au 2e examen de doctorat dans la Faculté de Droit ...
Duruy Victor. Dispositions réglementaires relatives à la fondation faite par M. Desmonts à la Facult...
Rouland Gustave. Dispositions réglementaires relatives aux fonctionnaires en congé. In: Bulletin adm...
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Rouland Gustave. Dispositions relatives au grade de maître ès arts conféré dans les provinces sardes...
Rouland Gustave. Dispositions relatives aux conférences de grammaire à l'Ecole normale supérieure. I...
Dispositions relatives au service intérieur de l'Administration centrale. In: Bulletin administratif...
Rouland Gustave. Dispositions relatives aux instituteurs non brevetés du département des Alpes-Marit...
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