Bonaparte Louis-Napoléon. Lettre de l'Empereur au Président du Conseil d'État sur la décentralisation administrative. In: Bulletin administratif de l'instruction publique. Tome 14 n°162, juin 1863. p. 117
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Création d'un collège communal à Agde (Hérault). In: Bull...
Bonaparte Louis-Napoléon, Fortoul Hippolyte. Organisation de l'administration centrale de l'instruct...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Décision impériale autorisant le collège d'Auxonne à pren...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Décret sur l'organisation de l'administration centrale du...
Rouland Gustave. Rapport à l'Empereur sur l'organisation de l'administration centrale du Ministère d...
Fortoul Hippolyte. Circulaire aux préfets sur la décentralisation administrative en ce qui concerne ...
Rouland Gustave. Envoi aux préfets des cadres de la situation définitive des dépenses de l'instructi...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave, de Forcade . Ouverture d'un crédit supplémentaire pour dé...
Bonaparte Louis-Napoléon, Duruy Victor. Réunion de chaires et création d'une chaire à la Faculté des...
Parieu Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de. Règlement d'administration publique pour l'élection des...
Bonaparte Louis-Napoléon, Parieu Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de. Règlement d'administration pu...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Création d'un emploi d'inspecteur primaire pour l'arrondi...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouher Eugène. Décret relatif aux recours et pourvois devant le Conseil d'...
Fortoul Hippolyte, Bonaparte Louis-Napoléon. Rapport au Président de la République et décrets concer...
Bonaparte Louis-Napoléon. Loi ouvrant un crédit supplémentaire sur l'exercice 1869 pour les dépenses...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Création d'un collège communal à Agde (Hérault). In: Bull...
Bonaparte Louis-Napoléon, Fortoul Hippolyte. Organisation de l'administration centrale de l'instruct...
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