Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave, Fould Achille-Marcus. Virement de crédit sur l'exercice 1861 applicable aux dépenses de l'Instruction secondaire. In: Bulletin administratif de l'instruction publique. Tome 13 n°151, juillet 1862. pp. 143-144
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Ouverture d'un crédit supplémentaire applicable aux frais...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Ouverture d'un crédit supplémentaire applicable aux dépen...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Ouverture d'un crédit supplémentaire applicable aux dépen...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave, Fould Achille-Marcus. Décret de virement de crédit sur l'...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave, Fould Achille-Marcus. Décret de virement de crédit sur l'...
Bonaparte Louis-Napoléon. Loi ouvrant un crédit supplémentaire sur l'exercice 1869 pour les dépenses...
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Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave, Fould Achille-Marcus. Décret qui reporte à l'exercice 186...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Règlement définitif des recettes et dépenses de l'Instruc...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave, Fould Achille-Marcus. Décret qui reporte à l'exercice 186...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave, de Forcade . Ouverture d'un crédit supplémentaire pour dé...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave, de Forcade . Ouverture d'un crédit sur l'exercice 1861 po...
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Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Ouverture d'un crédit supplémentaire applicable aux dépen...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Ouverture d'un crédit supplémentaire applicable aux frais...
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Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Ouverture d'un crédit supplémentaire applicable aux dépen...
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Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave, Fould Achille-Marcus. Décret de virement de crédit sur l'...
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