Bonaparte Louis-Napoléon, Bonaparte Napoléon-Jérôme, Rouland Gustave. Fixation des attributions du Ministère de l'Algérie et du Ministère de l'instruction publique en ce qui concerne l'instruction publique et les cultes. In: Bulletin administratif de l'instruction publique. Tome 9 n°104, août 1858. pp. 195-197
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Rétablissement du baccalauréat ès lettres pour les aspira...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Décret concernant les traitements de l'inspection primair...
Rouland Gustave, Bonaparte Louis-Napoléon. Règlement de la Faculté de médecine de Paris et attributi...
Bonaparte Louis-Napoléon, Bonaparte Napoléon-Jérôme, Rouland Gustave. Fixation des attributions du M...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Fixation des attributions principales du vice-recteur de ...
Rouland Gustave, Abbatucci Jacques-Pierre, Bonaparte Louis-Napoléon. Décret qui place le Journal des...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Fixation définitive pour l'exercice 1857 des recettes et ...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Délégation des fonctions d'inspecteur général pour l'ordr...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Fixation du titre des établissements d'instruction second...
Bonaparte Louis-Napoléon, Billault Adolphe. Modifications dans les attributions du Ministère de l'in...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Fixation pour l'exercice 1856 des recettes et dépenses de...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Décret touchant les traitements des censeurs et professeu...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Règlement définitif des recettes et des dépenses départem...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Décret concernant les instituteurs suppléants. In: Bullet...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Décret relatif à la fixation du traitement des instituteu...
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