Napoléon , Fortoul Hippolyte. Fixation définitive des recettes et dépenses de l'instruction primaire pour l'exercice 1853. In: Bulletin administratif de l'instruction publique. Tome 5 n°59, novembre 1854. pp. 473-476
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Fixation pour l'exercice 1856 des recettes et dépenses de...
Fortoul Hippolyte. Fixation du nombre des élèves à admettre à l'Ecole normale pour 1855-1856. In: Bu...
Bonaparte Louis-Napoléon, Fortoul Hippolyte. Fixation du traitement des inspecteurs généraux. In: Bu...
Napoléon , Fortoul Hippolyte. Fixation définitive des recettes et dépenses de l'instruction primaire...
Bonaparte Louis-Napoléon, Fortoul Hippolyte. Fixation définitive des recettes et dépenses de l'instr...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Fixation définitive pour l'exercice 1857 des recettes et ...
Fortoul Hippolyte. Fixation de la durée des fonctions des délégués communaux. In: Bulletin administr...
Napoléon , Fortoul Hippolyte. Virement de crédits sur l'exercice 1853. In: Bulletin administratif de...
Fortoul Hippolyte. Fixation de l'époque d'ouverture des examens de l'agrégation. In: Bulletin admini...
Bonaparte Louis-Napoléon, Fortoul Hippolyte. Fixation du traitement des fonctionnaires académiques. ...
Napoléon , Fortoul Hippolyte. Virement de crédits sur l'exercice 1854. In: Bulletin administratif de...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Fixation définitive, pour l'exercice 1859, des recettes e...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Fixation définitive, pour l'exercice 1858, des recettes e...
Fortoul Hippolyte. Fixation de l'ouverture des examens de l'agrégation en 1855. In: Bulletin adminis...
Fortoul Hippolyte. Nouvelle fixation des frais de tournées de l'inspection primaire. In: Bulletin ad...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Fixation pour l'exercice 1856 des recettes et dépenses de...
Fortoul Hippolyte. Fixation du nombre des élèves à admettre à l'Ecole normale pour 1855-1856. In: Bu...
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