Autorisation à un médecin étranger d'exercer en France. In: Bulletin administratif de l'instruction publique. Tome 5 n°53, mai 1854. p. 154
Autorisation accordée à des étrangers [d'exercer des fonctions dans les établissements secondaires l...
Autorisation accordée à des étrangers d'exercer des fonctions dans les établissements secondaires li...
Autorisation aux Frères de Saint-François d'Assises d'acquérir un immeuble. In: Bulletin administrat...
Autorisation à un médecin étranger d'exercer en France. In: Bulletin administratif de l'instruction ...
Autorisation à des médecins étrangers d'exercer en France. In: Bulletin administratif de l'instructi...
Décret autorisant un médecin étranger à exercer en France. In: Bulletin administratif de l'instructi...
Bonaparte Louis-Napoléon, Fortoul Hippolyte. Autorisation à M. Maëstri, médecin étranger, d'exercer ...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Autorisation accordée à un médecin étranger d'exercer en ...
Bonaparte Louis-Napoléon, Fortoul Hippolyte. Autorisation à un médecin anglais d'exercer en France. ...
Autorisation à l'École normale primaire du Mans d'aliéner des rentes qu'elle possède sur l'État. In:...
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