Add to ORKGRésumé de la discussion. In: La Gazette des archives, n°130-131, 1985. Droit à l’information, droit au secret : la communication des archives contemporaines (actes de la Journée d’études de l’AAF, Paris, 4 décembre 1984) p. 238
Bégué Jean. Le cadre législatif français en matière de communicabilité des statistiques. In: La Gaze...
Discussion sur les moyens d'informer le peuple du décret, lors de la séance du 3 octobre 1789. In: A...
Compte rendu de la discussion. In: Les Cahiers de l'Institut d'Histoire du Temps Présent, n°11, avri...
Résumé de la discussion. In: La Gazette des archives, n°130-131, 1985. Droit à l’information, droit ...
Favier Jean. La communication des archives contemporaines en France : droit et pratique. In: La Gaze...
Bibliographie élémentaire. In: La Gazette des archives, n°130-131, 1985. Droit à l’information, droi...
Gauye Oscar. La communication des archives contemporaines en Suisse. In: La Gazette des archives, n°...
Résumés en langues étrangères. In: La Gazette des archives, n°130-131, 1985. Droit à l’information, ...
Le Pottier Jean. La communication des documents publics contemporains : synthèse des comptes rendus ...
Table de la Gazette des Archives pour 1985. In: La Gazette des archives, n°130-131, 1985. Droit à l’...
La communication des archives publiques. Textes législatifs et réglementaires, jurisprudence. Princi...
Ketelaar Eric. L'accès aux archives dans les Pays-Bas. In: La Gazette des archives, n°130-131, 1985....
Maisl Herbert. Les archives et la législation «Informatique et libertés. In: La Gazette des archives...
Ermisse Gérard. Allocution d'ouverture. In: La Gazette des archives, n°130-131, 1985. Droit à l’info...
Franz Eckhart G. Les archives contemporaines : problèmes juridiques et pratiques de communication en...
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