Vie et survie de l'oeuvre cinématographique en droit d'auteur français

International audienceDans les premières années qui suivent l’invention du Cinématographe, la notion d’oeuvre cinématographique est conçue, par les juristes, comme le résultat d’un procédé mécanique d’enregistrement d’images, à l’instar des oeuvres photographiques. Mais, à partir des années trente, cette conception technique cède la place à une conception de nature organisationnelle. Les oeuvres cinématographiques sont conçues, par les tribunaux, puis par le législateur, comme le résultat d’un processus social, artistique et économique spécifique, dont le modèle dominant est celui de l’industrie cinématographique de fiction. Dans les années 1980, les oeuvres cinématographiques se coulent ensuite dans la notion générique d’oeuvres audiovisuelles, dont le régime légal est pensé comme un moyen d’accompagner le développement d’un marché global