Add to ORKGRapport du WP7 du projet européen "Improvement of Transport Safety by control of fog production in a chamber", qui s'est déroulé entre 2000 et 2003, financé par l'Union Européenn
Règlement (CE) N° 2099/2002 du Parlement européen et du conseil du 5 novembre 2002 instituant un com...
Le programme Escompte a été mis sur pied pour améliorer et valider des modèles numériques régionaux ...
Kremlis Georges. La Communauté européenne : partenaire international de la protection de l'environne...
Rapport final du projet "Improvement of Transport Safety by control of fog production in a chamber",...
The issue of transport safety is identified as a major goal in the European Union. The mid term obje...
L’APPA (Association pour la prévention de la pollution atmosphérique), l’EFCA (Fédération européenne...
Cette pollution est désormais avérée et reconnue par la communauté internationale, elle pose une sér...
The achieving of the programme for setting an air quality observation system above France, decided b...
CJCE (2e Ch.), 7 juillet 2005, Commission des Communautés européennes c/ République hellénique, aff....
Meacher M. Décision du conseil du 23 mars 1998 concernant la conclusion par la Communauté européenne...
CJCE (6e Ch.), 2 juin 2005, Commission des Communautés européennes c/ Italie, affaire C-83/03. Manqu...
Décision du conseil du 19 février 2004 concernant la conclusion, au nom de la Communauté européenne,...
Rapport spécial N° 14/2000 sur la PAC et l'environnement, accompagné des réponses de la Commission (...
Maljean-Dubois Sandrine. Le projet de charte française de l'environnement au regard du droit europée...
L'activité inventive et l'étendue de la protection dans le brevet européen. Vers un enseignement eur...
Règlement (CE) N° 2099/2002 du Parlement européen et du conseil du 5 novembre 2002 instituant un com...
Le programme Escompte a été mis sur pied pour améliorer et valider des modèles numériques régionaux ...
Kremlis Georges. La Communauté européenne : partenaire international de la protection de l'environne...
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Rapport spécial N° 14/2000 sur la PAC et l'environnement, accompagné des réponses de la Commission (...
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